Publications
37 publications disponibles
Articles scientifiques
- Charivari au pays de la réintégration du salarié (2), Droit Social | 2022
Co-auteur(s) : Thomas Kapp - Autour de la pensée d’Yves Saint-Jours, Droit ouvrier | 2021
Co-auteur(s) : Laurent Milet - Choc émotionnel au cours d’un entretien préalable au licenciement et accident du travail, note sous Soc., 9 sept. 2021, n° 12-25.418, La Semaine Juridique - Social | 2021
- Droit et passion du droit de la sécurité sociale, Droit Social | 2021
- Employeurs : conciliez ? De la conciliation en matière de faute inexcusable et de son impossible mise en uvre, Revue de droit sanitaire et social | 2021
- Faute inexcusable : les souffrances physiques et morales doivent être indemnisées distinctement de la rente AT-MP, CA Nancy 7 sept. 2021, n° 21/00095, Civ. 2e, 8 juill. 2021, n° 20-23.673, Bulletin Joly Travail | 2021
- Faute inexcusable de l’employeur après exposition à l’amiante : qui supporte les coûts ?, Civ. 2e, 8 juil. 2021, n° 20-13263, Bulletin Joly Travail | 2021
- La faute inexcusable de droit n’est pas subordonnée à l’exercice du droit d’alerte, Civ. 2e, 8 juil. 2021, n° 19-25.550, Bulletin Joly travail | 2021
- Particulier employeur : gare à la faute inexcusable !, Droit Social | 2021
- Rente AT-MP : une jurisprudence contra legem, Droit Social | 2021
- Quand le salarié se donne la mort, Droit Social | 2020
- Renforcer la protection sociale pour un avenir meilleur, Droit Social | 2020
- Caisses de sécurité sociale : ne notifiez plus vos décisions !, Droit Social | 2019
- Droit à l'erreur : le choc de confiance ?, Droit Social | 2019
- Retour sur les accidents de mission, Revue de droit sanitaire et social | 2019
- Le nouveau droit de la négociation collective, Juristourisme | 2018
- Maladies professionnelles : retour sur les recours subrogatoires du FIVA, Revue de droit sanitaire et social | 2018
- Témoignage “ Création d'une nouvelle IRP : le conseil d'entreprise ”, Juristourisme | 2018
- Faut-il élargir le champ des maladies professionnelles ?, Droit Social | 2017
- Focus - La neutralité religieuse dans l'entreprise, Juristourisme | 2017
- Focus - Le droit à la déconnexion, Juristourisme | 2017
- Impérativité de l'avis du conseil de discipline institué par accord d'entreprise, Revue de Droit du Travail | 2017
- Ne pas confondre imputabilité et opposabilité, Droit Social | 2016
- Quel devenir pour l'obligation patronale de sécurité ?, Revue de Droit du Travail | 2016
Co-auteur(s) : Emeric Jeansen - Une réforme des juridictions de sécurité sociale en mouvement, Revue de Droit du Travail | 2016
- Fraude et prescription de l'action des caisses de sécurité sociale, Droit Social | 2015
- Nouvelle restriction de la réparation allouée aux victimes du risque professionnel, Droit Social | 2015
- Préjudice d'anxiété : la Cour de cassation referme la boîte de Pandore, Droit Social | 2015
- Bénéfice de l’ACAATA et responsabilité délictuelle d’une CARSAT, note sous CA Nîmes, 13 mai 2014, Cahiers Sociaux du Barreau de Paris | 2014
- La tarification des accidents du travail : l’efficacité des cotisations sociales comme mode de prévention, Cahiers Sociaux du Barreau de Paris | 2014
- Le salarié coopérateur : le modèle de la SCOP, Droit social | 2014
- L’éclatement du contentieux social : obstacle à l’effectivité du droit à la santé et à la sécurité des travailleurs, Droit ouvrier | 2014
- Compte rendu d'une table ronde sur les risques psychosociaux. Troisième volet : Pour une meilleure prise en charge des troubles psychosociaux par le droit de la Sécurité sociale, Revue de Droit du Travail | 2013
- Pour une meilleur prise en charge des troubles psychosociaux par le droit de la Sécurité sociale, Revue de droit du travail | 2013
- La détermination du caractère personnel des fichiers informatiques du salarié, note sous Cass. soc. 10 mai 2012, Revue de droit du travail | 2012
- Discrimination syndicale et injonction de produire une pièce détenue par l'employeur, Revue de Droit du Travail | 2009
Livres et monographies
- Dossier : Organismes de sécurité sociale et droit du travail, M. Keim-Bagot et G. François (dir.) | 2021
Co-auteur(s) : Gwennhaël François