Retrouvez toutes les publications de l'équipe Droits et religions (ouvrages, articles, ...).
Dictionnaire numérique de la Ferme générale Codirection : Thomas Boullu & Marie-Laure Legay
Ce Dictionnaire numérique est le fruit d'une collaboration entre historiens et historiens du droit français et étrangers. Il vise à comprendre une organisation complexe - la Ferme générale - chargée de collecter les impôts indirects aux XVIIe et XVIIIe siècles. L'application web permet de visualiser les notices, de requêter le corpus et ses entités nommées ou d'explorer les sources et références bibliographiques indexées.
Le dictionnaire est développé dans le cadre du projet ANR FermeGé "Administrer le privilège: la Ferme générale dans l’espace français et européen (1664-1794)" soutenu par le GIP Mission de recherche Droit & Justice (2021-2024), la Maison Européenne des Sciences de l'Homme et de la Société (MESHS - Lille), et les laboratoires porteurs : l’UMR 8529 IRHIS (université de Lille), l’UMR 7354 DRES (université de Strasbourg), l’UR 3911 CEPRISCA (université Picardie-Jules-Verne ), l’UR 3436 CRESAT (université de Haute- Alsace) ainsi que l’UR 4417 CHAD (université de Paris-Nanterre).
Dossier - Les violences sexuelles dans l’Église. Retour sur les travaux de la CIASE Sous la direction de Thomas Boullu et Raphaël Eckert
Depuis la remise du rapport de la CIASE en octobre 2021, le sujet des abus sexuels dans l’Église catholique continue d’occuper une place importante dans l’actualité française et internationale. Ce dossier propose de revenir sur les résultats des travaux de la Commission en ouvrant de nouvelles pistes de réflexion en matière de réparation et d’indemnisation des victimes et à l’aune des expériences étrangères.
Le numéro est complété par trois varia consacrés et deux chroniques qui reviennent sur l’actualité récente du droit des religions.
Dictionnaire du droit des religions Dir. Francis Messner
Abattage rituel, financement des cultes, funérailles et inhumations, jours fériés, laïcité, prescriptions alimentaires et vestimentaires, statut des cultes, place des femmes dans les organisations religieuses... De l'Europe à l'Asie en passant par le continent américain, l'Afrique et l'Océanie, ce dictionnaire du Droit des Religions propose un panorama complet de la gestion du fait religieux par les pouvoirs publics. Il a également pour ambition de présenter les relations tissées, au cours des siècles, entre droits confessionnels propres à chaque religion, droits nationaux et droit international.
Rédigés par les meilleurs spécialistes français et étrangers, juristes, sociologues, politologues et canonistes, les articles réunis dans cet ouvrage offrent à la fois une présentation d'ensemble, des perspectives comparatives et des clés de compréhension des débats et enjeux actuels liés aux régulations normatives du phénomène religieux dans des sociétés en pleine mutation.
Entièrement revu et actualisé, ce volume sans équivalent est un guide indispensable pour comprendre l'évolution des activités et des institutions religieuses ainsi que leur prise en compte par les pouvoirs publics dans le cadre du pluralisme normatif contemporain.
Dossier | De quelques états de la laïcité Parution du n° 14 de la Revue du droit des religions ; Dossier coordonné par Stéphane Bernatchez - nov. 2022
L’analyse de la laïcité mise en œuvre en Belgique, Italie, Turquie et au Québec permet de montrer que ce principe ne s’applique pas de manière uniforme et qu’il peut revêtir des formes très différentes du « modèle » français. Le recours à la laïcité dans les États européens ou américains vise a priori un objectif commun qui consiste à permettre la coexistence harmonieuse des convictions dans des sociétés pluralistes. Cet enjeu s’inscrit néanmoins dans le cadre de régimes juridiques et d’expériences historiques singulières qui mettent en lumière les diverses facettes et la complexité de la laïcité.
Pour chacun des pays concernés, les contributions évoquent les débats et les contentieux les plus récents en matière de laïcité : port de signes religieux dans les services publics au Québec ; interdiction de l’abattage rituel et neutralité religieuse au travail en Belgique ; présence du crucifix dans les salles de classe en Italie ; politiques de dé-sécularistion en Turquie…
Un varia, une chronique et des notes de lecture complètent ce numéro en rendant compte de la diversité des thématiques parcourues par le droit des religions
Lire le dossier
Dossier | La loi confortant le respect des principes de la République Parution du n°13 de la Revue du droit des religions - mai 2022
La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République a pour ambition d’endiguer des processus qualifiés de « séparatistes » suspectés de faire prévaloir des normes religieuses sur la loi commune. L’objet de ce dossier est d’éclairer les mesures introduites par ce texte qui touchent le cœur d’un certain nombre de droits et libertés dans des matières aussi variées que le droit civil, le droit pénal, le droit des associations ou encore le droit à l’instruction.
Les trois varia complétant ce numéro rendent compte de la diversité des thématiques parcourues par le droit des religions.
La loi du 24 août 2021 ayant suscité de nombreux débats publics et visant à contrer le « séparatisme religieux » qui ferait prévaloir des normes religieuses sur la loi commune :
- Le dossier analyse différentes mesures introduites par la loi qui ont particulièrement alimenté les controverses : droit des personnes et égalité hommes-femmes (certificat de « virginité », mariages forcés, polygamie, égalité successorale…), protection des personnes participant à l’exécution d’une mission de service public, marginalisation de l’instruction à domicile, signature d’un contrat d’engagement républicain par les associations…
- Le dossier ajoute une perspective inédite en confrontant les dispositions de la loi à celles déjà en œuvre en droit des étrangers.
- Le caractère répressif de la loi fait l’objet d’une analyse particulièrement élaborée jusqu’ici peu parcourue.
Bonne lecture !
« Réformes dans l’Église, réforme de l’Église » Parution du numéro 71/2 de la Revue de droit canonique
La liberté de religion en question(s) sous la direction de : Anne Fornerod
Cet ouvrage traite d'un sujet classique, la liberté de religion, mais les questionnements qui découlent de l'actualité ainsi que les évolutions récentes du droit en la matière appellent une analyse renouvelée, nourrie des travaux scientifiques d'experts dans ce domaine. Cette démarche suppose de prendre doublement du recul : historiquement et géographiquement. Le droit à la liberté de religion a une longue histoire et n'est pas remis en question. Pour autant, les mutations sociales majeures des dernières années tout comme la récente crise sanitaire ont montré l'impossibilité de s'en tenir aux schémas classiques des relations entre les États et les religions ou aux textes internationaux et européens. De la même façon, la liberté de religion mérite d'être interrogée quant à sa dimension universelle. Sans prétendre à l'exhaustivité mais en s'inscrivant dans une approche élargie, les différentes contributions réunies couvrent trois « aires culturelles» (l'universalité, l'Europe et la France) et plusieurs niveaux d'analyse afin d'apprécier avec justesse la réalité de l'exercice de la liberté de religion aujourd'hui.
Les théologies à l'université : Statut scientifique et réglementation juridique de disciplines en quête d’identité sous la direction de : Francis Messner
Cet ouvrage vise dans un premier temps à décrire quelles sont les méthodes et les approches des théologies universitaires des religions catholique, protestante, juive, musulmane et bouddhique. La description s’inscrit dans le cadre d’une réflexion plus large sur la distinction disciplinaire entre théologie et sciences religieuses — une distinction terminologique qui a une longue histoire dans les institutions publiques d’enseignement supérieur français. Une seconde partie s’applique à la réglementation de l’enseignement de la théologie, avec une présentation des droits religieux encadrant le statut des établissements de formation théologique et le contenu de leurs enseignements. Ces règles posées par les droits internes des religions ne sont pas sans influence sur le statut juridique de la théologie fixé par le droit étatique dans les universités publiques, ou le cas échéant dans les facultés des universités privées. L’ouvrage s’attache à mettre en relief, par comparaison avec d’autres pays nord-européens, les spécificités de la situation française.