Benjamin Dabosville Maître de conférences

49 publications disponibles

Articles scientifiques

• Expression religieuse et relation de travail : les juges français et allemands au défi du droit de l’Union, Droit social | 2021
• Les institutions représentatives du personnel face à l’épidémie du Covid-19 : analyse comparative des droits français et allemand, Chroniques du travail | 2021
• La protection de la vie privée des salariés face au pouvoir d’investigation de l’employeur : comparaison franco-allemande, Revue de droit du travail | 2020
• Les outils de coordination entre le CSE et ses satellites (commissions, représentants de proximité), Droit ouvrier | 2020
• Vidéosurveillance cachée sur les lieux de travail : l’aveuglement de la Cour européenne des droits de l’Homme, Revue de droit du travail | 2020
• Vie personnelle du salarié et droit disciplinaire : la forteresse menace ruine, Revue de droit du travail | 2020
• Le délégué syndical confronté au nouvel environnement juridique de la négociation collective d’entreprise : les défis d’une "refondation", Chroniques du travail | 2019
• Le referendum d’entreprise ou le spectre de la démocratie illibérale, Droit ouvrier | 2019
• Les représentants de proximité : à la recherche des traits caractéristiques d’une nouvelle figure de représentants du personnel, Revue de droit du travail | 2019
• L’égalité en matière de rémunération : comparaison franco-allemande, Revue de droit du travail | 2019
• Communication personnelle en entreprise et surveillance patronale : new deal ou statu quo ?, Droit social | 2018
• Le "téléprivé", étude sur l’utilisation à des fins personnelles des outils de communication de l’entreprise, Revue de droit du travail | 2018
• Le "téléprivé", étude sur l’utilisation à des fins personnelles des outils de communication de l’entreprise, Revue de droit du travail | 2018
• Le salaire minimum légal, la convention collective et le juge : comparaison franco-allemande, Revue de droit du travail | 2018
• Responsabilité pénale des personnes morales : encore des interrogations !, Revue de jurisprudence sociale | 2014
  Co-auteur(s) : A. Coeuret
• « Le devoir d’information de l’employeur à l’égard des salariés » in « Le devoir d'information, de mise en garde et de conseil », Revue Experts | 2014
• Expression religieuse en entreprise, entre contrat de travail et pouvoir de l’employeur, Revue de droit canonique | 2013
• La mise à pied conservatoire prononcée à l’occasion de poursuites pénales, RDT | 2013
• Liberté d’expression d’un cadre supérieur s’adressant aux dirigeants de l’entreprise, Droit social | 2013
• Les contours de l’abus d’expression du salarié, Revue de Droit du Travail | 2012

Conférences

• 40 ans d’Instances représentatives du personnel | 2021
• La rupture conventionnelle collective, Rendez-vous du dialogue social | 2021
• Les attributions des institutions représentatives du personnel dans la protection de la santé des travailleurs : le cas allemand, séminaire du Groupe d’Etudes Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail portant sur « Le rôle des représentants des salariés dans la protection de la santé au travail" | 2021
• Les outils de coordination entre le CSE et ses satellites, Le CSE : acteurs et actions en matière de négociation collective | 2020
• L’intégration du travailleur international : entre principe de réalité et pluralisme juridique, Les mutations de la figure du travailleur au prisme de l’internationalisation du droit du travail | 2020
• Les lanceurs d’alerte dans le monde de l’entreprise : Quels modes d’action ? Quelle protection concrète ? | 2019
• L’aménagement du travail pour raisons religieuses, Liberté d’expression et fait religieux, séminaire du Groupe d’Etudes Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail | 2019
• Accords collectifs et consultation de la collectivité des salariés, Représentation et négociation collectives à la lumière des ordonnances Macron, Université de Strasbourg | 2018
• Les pratiques de négociation : quel cadre juridique ?, Les pratiques de négociation et les compétences mises en œuvre, Institut d'études sociales, Grenoble | 2018
• Regards croisés sur la négociation collective et la BDES, Rendez-vous du dialogue social | 2018
  Co-auteur(s) : Fabienne Tournadre
• Introduction, Les principales dispositions de la loi du 8 août 2016 dite "Loi Travail", Châlons-en-Champagne | 2017
• Introduction, Les principales dispositions de la loi du 8 août 2016 dite "Loi Travail", Metz | 2017
• Introduction, Les principales dispositions de la loi du 8 août 2016 dite "Loi Travail", Strasbourg | 2017
• La rémunération des temps de moindre activité constitue-t-elle une rémunération au sens du salaire minimum ?, Le salaire minimum légal, Groupe d’Etudes Franco-Allemand sur le Contentieux du Travail, Cologne, Allemagne | 2017
• Les modèle nationaux de rémunération face au droit européen : le droit allemand, Un salaire minimum pour l’Europe, Comptrasec UMR 5114, Bordeaux | 2017
• Quels changements après les ordonnances réformant le code du travail ?, Rendez-vous du dialogue social, Châlons-en-Champagne | 2017
• Quels changements après les ordonnances réformant le code du travail ?, Rendez-vous du dialogue social, Epinal | 2017
• Le travail des handicapés dans les ateliers – commentaire de l’arrêt du 26 mars 2015 de la CJUE | 2015
• Les institutions représentatives du personnel : vers un choix à la carte | 2015
• Le devoir d’informer les travailleurs | 2014
• Les clauses de mobilité professionnelles | 2014
• La collecte des données personnelles | 2012
• L’autodétermination informationnelle (Allemagne, France, CEDH) | 2012
• Modification de la relation de travail et vie familiale | 2012

Livres et monographies

• Comment juger en matière de discrimination ? Approche comparative franco-allemande | 2022
• Comment juger en matière de rémunération ? Approche comparative franco-allemande | 2022
• L’information du salarié, Contribution à l’étude de l’obligation d’informer | 2013

Parties d'ouvrages

• Préserver l'imagination normative en droit du travail, Mélanges en l’honneur du Professeur Antoine Lyon-Caen | 2018
  Co-auteur(s) : Quentin Urban
• Protection of Employee's Personal Information and Privacy in France, Protections of Employee's personal Information and Privacy (Bulletin of Comparative Labour Relations) | 2014