14 avril 2023 - La détermination négociée des salaires Les RDV du dialogue social - webinaire
L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent un webinaire animé par Arnaud Lucchini, juriste, docteur en droit privé, qualifié aux fonctions de maître de conférences.
La rémunération du travail est un important thème de négociation collective, qui peut être abordé tant au niveau de l’entreprise ou du groupe d’entreprises, qu’à l’échelon des branches professionnelles. La négociation peut aussi bien porter sur la structure et les composantes du salaire que sur son montant, sur le salaire minimum, garanti ou plancher ou encore sur la rémunération effective des salariés. La thématique du salaire soulève ainsi la question de l’articulation des différents niveaux de négociation collective et, par là même, celle des oppositions entre les accords collectifs qui résultent de ces négociations. La convention de branche peut-elle imposer aux entreprises de respecter son contenu ? Les accords d’entreprise peuvent-il aménager les stipulations salariales de la convention de branche ?
Le séminaire vise à apporter des éléments de réponse à ces interrogations au regard, notamment, des dernières décisions jurisprudentielles. Il propose également de revisiter certains mécanismes juridiques propres à la négociation collective des salaires qui pourraient s’avérer utiles dans le contexte contemporain marqué par une forte inflation.
Gratuit, sur inscription uniquement.
Le lien Zoom pour participer au webinaire sera envoyé après inscription.
Contact : tiphaine.garat@unistra.fr / 0368858325
12 avril 2023 - Deuxième club de lecture du projet European Birds of Passage dir. Marco Rocca
Le deuxième club de lecture du projet European Birds of Passage aura lieu le mercredi 12 avril de 12h à 13h dans la salle Amériques de la MISHA. Discussions autour de l’ouvrage « Managing the Margins: Gender, Citizenship, and the International Regulation of Precarious Employment » (Leah F. Vosko, 2009), qui sera introduit par un.e des membres de l’équipe du projet. La discussion aura lieu en anglais dans un cadre informel, et portera tout aussi sur le contenu de l’ouvrage que sur la méthodologie et style de rédaction de celui-ci.
Pour celles et ceux intéressé.e.s à rejoindre le club, la lecture de l’ouvrage (même partielle et rapide) est souhaitée.
Pour toute personne intéressée, contacter : mrocca[at]unistra.fr
5 avril 2023 - Les Rendez-vous du dialogue social Conférence organisée à Strasbourg
Salaire minimum, bas salaire et pouvoir d'achat : le renouveau du débat, en France et dans les pays de l'OCDE
Les Rendez-vous du dialogue social - Conférence organisée à Strasbourg
Mercredi 5 avril 2023 - de 14h à 17h
Amphithéatre Alain Beretz - Nouveau Patio - Présidence de l'Université de Strasbourg
L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent une conférence animée par Jérôme Gautié, professeur d'économie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Le retour de l'inflation n'a fait que renforcer l'attention portée aux bas salaires. Il coïncide avec l'adoption d'une directive européenne sur le salaire minimum, qui elle-même s'inscrit dans un contexte de fort renouveau d'intérêt pour ce dernier dans des pays comme l'Allemagne, les Etats-Unis ou le Royaume-Uni au cours des années récentes.
L'objectif de cette conférence est de comprendre la spécificité de la France et de la resituer dans l'histoire, pour mieux éclairer les termes du débat actuel sur le salaire minimum, les bas salaires et le pouvoir d'achat.
Jérôme Gautié est professeur d'économie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, où il a dirigé l'Institut des Sciences Sociales du Travail de 2009 à 2015. Jérôme Gautié a publié en 2020, Le salaire minimum et l 'emploi, aux Presses de Sciences Po et a dirigé avec John Schmitt, l'ouvrage Low Wage Work in the Wealthy Countries, publié par Russell Sage Foundation.
4 avril 2023 - Actualité du forfait en jours : Jurisprudence de la Cour de cassation et pratiques Les RDV du dialogue social - conférence organisée à Charleville-Mézières
Mardi 4 avril 2023 - de 9h à 12h
75 Forest Avenue (75 rue forest, Charleville Mezières)
L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent une conférence animée par Hélène Cavat, enseignant-chercheur, juriste en droit social à l'Institut du travail de l'Université de Strasbourg.
Le forfait en jours est un aménagement particulier du temps de travail qui est très mobilisé en pratique et qui fait l'objet d'un contentieux très abondant, qui témoigne d'enjeux importants.
Ainsi, depuis 2011, inspiré par le droit européen, un contentieux s'est développé concernant les garanties que doit comprendre un accord collectif permettant le recours au dispositif de forfait, en particulier quant au suivi effectif et régulier de la charge de travail. Ce contentieux est d'autant plus important depuis 2016 que le législateur a encadré le contenu de ces accords, tout en sécurisant le maintien des accords collectifs non conformes. Cependant, le contrôle de l’accord collectif n’est pas le seul terrain de contentieux. Ces derniers mois, la Cour de cassation s’est positionnée sur des questions centrales telles que la définition de l ’autonomie permettant de déterminer quels salariés sont éligibles au forfait en jours, les conséquences de conventions de forfait invalidées (inopposables, nulles, privés d’effet…), le travail dominical pour les salariés au forfait, les conséquences du non-respect par l’employeur des garanties prévues dans l’accord et la compétence du syndicat à agir dans ce cas.
Autant de questions sur lesquelles ce séminaire sera l’occasion de faire le point. Plusieurs temps d'échanges seront organisés.
Gratuit, sur inscription uniquement.
14 mars 2023 - Les rendez-vous du dialogue social webinaire
Transition écologique et attributions environnementales du CSE : un nouveau défi à relever pour les élus du personnel
Mardi 14 mars, de 11h à 12h
L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent un webinaire animé par Caroline Valnus, juriste, enseignant-chercheur à l'Institut Régional du Travail, Aix-Marseille Université.
La loi Climat et Résilience du 22 août 2021, qui porte l’ambition d’accélérer le verdissement de notre économie, vise notamment à renforcer l’implication des entreprises dans la lutte contre le réchauffement climatique. Dans le champ des relations professionnelles, cette implication se traduit par l’évolution du rôle du CSE. Ce rôle n'est pas complètement nouveau. Déjà en 2013, le législateur avait doté les représentants du personnel d'un droit d'alerte sanitaire et environnemental. Aujourd'hui, leurs attributions environnementales sont élargies. L’objectif pour les élus est d’intégrer les enjeux environnementaux dans la gestion sociale de l’entreprise pour accompagner les salariés dans les mutations à venir.
Malgré ses insuffisances, la loi a le mérite d'ancrer la transition écologique dans le dialogue social afin que celui-ci tente de répondre aux nouveaux défis auxquels la communauté de travail doit faire face.
Ce webinaire permettra de débattre avec Caroline Valnus, rédactrice en chef de l'édition n°12 des Chroniques du travail, parue en 2022 et intitulée "Le monde du travail face aux défis de la transition écologique".
20 février 2023 - Les RDV du dialogue social Webinaire
Réforme des retraites : motivations, physionomie et conséquences prévisibles
Les RDV du dialogue social - webinaire
Lundi 20 février 2023, de 11h à 12h
L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent un webinaire animé par Michaël Zemmour, économiste, maître de conférences en économie à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et chercheur au LIEPP (Sciences Po Paris).
La réforme des retraites proposée s'inscrit dans une stratégie de politique économique particulière liée à la réduction des dépenses public et à la volonté d'augmenter l'offre de travail. Cependant, en activant très fortement et très rapidement seulement le levier de l'âge (âge minimal et durée de cotisation), cette réforme risque de faire peser un effort particulièrement lourd et rapide sur les salariés en emploi ou non de plus de 55 ans.
Ce webinaire sera ainsi consacré à la présentation et l'analyse de la proposition de réforme en cours et de ses conséquences.
Gratuit, sur inscription uniquement.
Le lien Zoom pour y participer sera envoyé après inscription.
26 janvier 2023 - 4ème table-ronde Souffrance morale au travail
10 janvier 2023 - Webinaire "Les Rendez-vous du dialogue social"
Un nouveau visage des accords de performance collective ?
Mardi 10 janvier 2023 - de 14h à 15h
Pour plus d'informations
13 décembre 2022 : soutenance de thèse de Matthieu Vicente
Soutenance de thèse de Matthieu Vicente le 13 décembre à 10h, Salle Alex Weill, Faculté de droit de Strasbourg.
Intitulé de la thèse : Les droits collectifs des travailleurs de plateformes. Etude sur le champ d'application personnel des droits collectifs dans le contexte des plateformes numériques.
Thèse dirigée par N. Moizard et F. Muller.
12 décembre 2022 - Conférence "L'autonomie des partenaires sociaux européens : perspective interdisciplinaire" Par Lou Thomas
Le 12 décembre prochain, de 10h à 12h, Lou Thomas animera en salle Asie (MISHA) une conférence autour de ses travaux de recherche post-doctoraux. Cette conférence portera sur le thème "L'autonomie des partenaires sociaux européens : perspective interdisciplinaire".
Descriptif
2 décembre 2022 - Séminaire "L'incidence de la sous-traitance sur les collectifs de travail et la santé au travail" Org. : Benjamin Dabosville
Quelle sont les conséquences d’un changement de modèle économique sur l’organisation collective et les conditions de travail des salariés ? Prenant appui sur les travaux de Fabien BRUGIERE relatifs à la mise en sous-traitance de l’assistance aéroportuaire sur un aéroport francilien (La sous-traitance en piste. Sociologie des ouvriers de l’assistance aéroportuaire, collection « Clinique du travail », Toulouse, éditions Érès, Paris, mai 2017) le séminaire étudiera ces enjeux en croisant approches sociologiques et juridiques.
- Rdv le 2 décembre, de 14h à 16h en salle Asie (MISHA).
- Intervenante : Fabien BRUGIERE, maître de conférence en sociologie (SAGE)
Séminaire ouvert à tous sur inscription dans la limite des places disponibles - contact : dabosville@unistra.fr
1er décembre - Acte III "La souffrance morale au travail"
REGARDS CROISÉS SUR LA SOUFFRANCE MORALE AU TRAVAIL, Cycle pluridisciplinaire de tables-rondes
Acte III, le 1er décembre de 17h à 19h, à la Maison de l'Avocat - Strasbourg
23 novembre 2022 - « Le Parlement européen et la politique sociale de l'Union européenne » Intervention de Mélanie Schmitt
Intervention de Mélanie Schmitt sur « Le Parlement européen et la politique sociale de l'Union européenne », au colloque universitaire : "Le Parlement européen, un acteur central de la construction européenne (1952-2022)", 22-23 novembre, Strasbourg
17 novembre 2022 - Acte II "La souffrance morale au travail"
REGARDS CROISÉS SUR LA SOUFFRANCE MORALE AU TRAVAIL, Cycle pluridisciplinaire de tables-rondes
Acte II, le 17 novembre de 17h à 19h, à la Maison de l'Avocat - Strasbourg
Plus d'informations
15 novembre 2022 - "What trade unions can expect from the CoE European Social Charter reforms?" Intervention de Mélanie Schmitt
Intervention de Mélanie Schmitt sur "What trade unions can expect from the CoE European Social Charter reforms?", à la conférence NETLEX CONFERENCE 2022 “FIGHTING FOR WORKERS’ RIGHTS AGAINST THE ODDS”, Bruxelles, 15 et 16 November 2022.
Programme
27 octobre - Conférence en ligne "Le dialogue social dans l'aviation civile entre les deux crises (2010-2020). L'expérience française dans une perspective européenne" organisée par Marco Rocca
Le 27 octobre 2022, de 12h15 à 13h45, une conférence en ligne sur "Le dialogue social dans l'aviation civile entre les deux crises (2010-2020). L'expérience française dans une perspective européenne".
- organisée par Marco Rocca
- intervenants : Christelle Auster (SNPNC-FO) et Marie-Claude Amphoux (SNPL)
Le projet VIRAL (Varieties of Industrial Relations in Aviation Lockdown ; n° VS/2021/0188), financé par la DG Emploi de la Commission européenne, vise à améliorer l'expertise et la connaissance des relations professionnelles par des activités d'analyse et de recherche dans un secteur crucial de l’économie européenne, particulièrement touché par la pandémie de COVID-19, le secteur du transport aérien.
L'objectif du premier rapport issu du projet VIRAL, qui sera présenté et discuté lors de la conférence, est de décrire les relations professionnelles au sein du secteur de l’aviation dans les sept pays couverts par le projet (Allemagne, Danemark, Espagne, France, Irlande, Italie, Pologne) avant l'épidémie de la COVID-19, en se concentrant principalement sur les compagnies aériennes traditionnelles et sur les compagnies low cost les plus importantes dans chaque pays.
Inscription préalable nécessaire pour recevoir le lien Zoom : lien d’inscription.
8-9 novembre - Colloque : Juridictions sociales et approche contentieuse des accidents du travail et des maladies professionnelles Resp. scientifiques : Morane Keim-Bagot, Delphine Serre, Xavier Aumeran
Cycle pluridisciplinaire de tables-rondes
11 octobre 2022 - PRST4 Grand Est : journée de présentation Org. : Morane KEIM-BAGOT et Thomas KAPP (DREETS)
Cette journée est destinée à présenter et discuter Le Plan Régional Santé au Travail n° 4 . Il s'agit du lancement et de l'inauguration officiels de ce plan par Josiane CHEVALIER, préfète de la région Grand Est. Plus de 100 participants se retrouveront à la MISHA pour de riches échanges animés par Morane Keim-Bagot, Professeur à l’Université de Strasbourg.
Plus d'informations
6 octobre 2022 - Conférence invitée "La surdétermination du droit du travail de l’Union européenne" Par Mélanie Schmitt
Conférence invitée sur "La surdétermination du droit du travail de l’Union européenne", Institut d’études avancées de l’Université de Poznan (Pologne)
23 septembre 2022 - Colloque "Quelle représentation de proximité dans les entreprises ?" Resp. scientifique : Benjamin Dabosville, juriste, Maître de conférences à Institut du travail de l’Université de Strasbourg, UMR 7354 DRES
Les RDV du dialogue social - Quelle représentation de proximité dans les entreprises ?
La nouvelle architecture de représentation du personnel issue des ordonnances du 22 septembre 2017 s’accompagnent-t-elle d’une dilution du lien entre les salariés et leurs représentants ? Cette question était au cœur d’une recherche interdisciplinaire menée pour le compte de France Stratégie.
La journée vise à présenter et discuter des résultats de cette recherche.
- Gratuit, sur inscription uniquement.
- Colloque en format hybride
En présentiel : Maison Interuniversitaire des Sciences de l'Homme (Misha) – Alsace
5, allée du Général Rouvillois, 67000 Strasbourg
En distantiel : Le lien Zoom pour y participer sera envoyé après inscription.
Contact : tiphaine.garat@unistra.fr
03 68 85 83 25 / 03 68 85 87 00
Programme
Habilitation à diriger des recherches, Marco ROCCA Les oiseaux de passage européens - Du détachement des travailleurs à une théorie juridique empirique de la migration temporaire de travail en Europe
13 septembre - Conférence "Echanges autour du droit du travail polonais"
Avec : Anna MUSIALA, professeure à l'Université Adam Mickiewicz de Poznan et directrice de l'Institut d'études avancées L'Homme et la société
Salle Alex Weill, Faculté de droit - 13 septembre à 10h
Partenariats : UMR 7354 DRES, ITI MAKErS, Faculté de droit, Institut du travail.
30 juin 2022 - Rencontres du Travail 2022 "L'Agile et le Précaire : dialogues sur les contrats courts"
L'Institut du travail de Strasbourg, avec le soutien de la DREETS Grand Est, est heureux de vous inviter aux Rencontres du Travail 2022 "L'Agile et le Précaire : dialogues sur les contrats courts"
Les Rencontres sont organisées en format hybride, à Strasbourg et en distanciel. L'inscription est ouverte à tous et gratuite. Un cocktail-déjeunatoire est offert.
Lien vers le programme détaillé
Lien vers l'inscription en distanciel
Lien vers l'inscription en présentiel
Programme
10 juin 2022 - Conférence « Le salaire minimum : entre justice distributive et régulation sociale » Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU
Dans le cadre de la chaire de l’ITI Makers « Salaire minimum européen », nous avons la joie d’accueillir Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU, qui donnera une conférence sur le thème :
« Le salaire minimum : entre justice distributive et régulation sociale ».
Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu est professeur d'histoire du droit et des institutions à l'université de Strasbourg et Doyen de la Faculté de droit. Membre de l'UMR Droit, Religion, Entreprise et Société (UMR 7354), elle développe sa recherche au sein de l'équipe de droit social notamment en histoire du droit du travail et de la protection sociale. L'intervention est intitulée "Le salaire minimum entre justice distributive et régulation sociale". Dans le cadre d'un propos introductif, à l'aune de l'histoire du droit, elle envisage les fondements qui sous-tendent la nécessité d'un salaire minimum et la manière dont celle-ci se manifeste tant dans la relation de travail que dans la politique sociale mise en œuvre.
Cette communication aura lieu le vendredi 10 juin à 14h au CARDO, 7 rue de l’Ecarlate à Strasbourg, amphi G.
Elle sera suivie d'un débat entre les participants.
Par ailleurs, il est possible d’assister à la conférence en distanciel :
Participer à la réunion Zoom
https://us02web.zoom.us/j/7960123362?pwd=T1hnS2lqVXhXSFI5bkJjd3d0OEYyUT09
ID de réunion : 796 012 3362
Code : 988160
Projection-débat autour du documentaire "A la rencontre de l’Europe sociale" avec Mélanie Schmitt
Le samedi 21 mai de 21h à 22h : participation de Mélanie Schmitt à la nuit de l'Europe organisée par Sciences Po Strasbourg en partenariat avec Le Monde.
- Documentaire réalisé par les étudiants de Sciences Po et du Centre universitaire d'études en journalisme. Y participeront Philippe Pochet, directeur général de l'European Trade Union Institute (Bruxelles) et professeur à l'université de Louvain, Sophie Binet, secrétaire générale de l'Ugict - CGT en charge des questions d'égalité femmes-hommes et Mélanie Schmitt, professeure à l'Université de Strasbourg et coresponsable de l'ITI MAKErS. Le documentaire est labellisé par la présidence française de l'Union européenne (PFUE).
- Pour plus d'informations -
25 mai 2022 - Journée d'étude de droit social européen : "Droits sociaux et harmonisation sociale en Europe : quelles avancées ?" Resp. scientifique : Mélanie Schmitt et Nicolas Moizard
L’équipe de droit social de l’UMR DRES a le plaisir de vous inviter à sa journée d’étude, ayant pour thème :
« Droits sociaux et harmonisation sociale en Europe : quelles avancées ? »
L’évènement se déroulera le mercredi 25 mai 2022, de 9h00 à 17h00, en mode hybride :
- à la Faculté de droit (amphithéâtre Bischoff), 1 place d’Athènes à Strasbourg
- à distance, via un lien qui sera communiqué lors de l'insription.
Le programme et l’inscription en ligne sont accessibles en suivant ce lien.
19-20 mars 2022 - Colloque "Racisme et discriminations liées à l’origine"
L’équipe droit social de l’UMR 7354 DRES, en partenariat avec le syndicat des avocats de France, a le plaisir de vous inviter à son colloque, ayant pour thème :
« Racisme et discriminations liées à l’origine »
L’évènement se déroulera à l’Institut le Bel (amphi 2), 4 rue Blaise Pascal à Strasbourg, le samedi 19 mars 2022, de 9h à 18h. Il se poursuivra à l’Ordre des avocats (salle Baumann), 3 rue du Général Frère à Strasbourg, le dimanche 20 mars 2022 de 9h à 12h30.
Inscription sur le site du SAF