Événements

7 mars 2025 - Séminaire (Temporary) Labour Migration and Agriculture in the EU: Time, Borders, and Vulnerabilities  dir. : Marco Rocca

Le séminaire explore la construction juridique de la migration temporaire de travail dans une sélection d'États membres de l'UE. L’évènement se concentrera sur l'examen du rôle des éléments spatio-temporels (frontières mouvantes, temporalité, besoins du marché du travail...) dans ce contexte. Les perspectives qualitatives et quantitatives présentées le séminaire panel permettront une évaluation critique des concepts et des fictions qui sous-tendent cette construction juridique et qui contribuent à la précarisation de la main-d'œuvre dans le secteur agricole.

  • Intervenants : Fabiola Mieres (OIT), Kamil Matuszczyk (CMR – University of Warsaw), Minna Seikkula (University of Tampere), et Andrea Iossa (University of Kristianstad), Audrey Deverson (DRES),  Justyna Hejman-Mancewicz (DRES), Marco Rocca (DRES)
  • 7 mars 2025, 9h-12h30
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2 décembre 2024 - Conférence : La négociation collective des travailleurs de plateformes indépendants : quelle articulation entre droit européen et droit national ?  Dans le cadre du cycle de conférences "Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail"

L’équipe Droit social de l'UMR 7354 Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES), le laboratoire franco-allemand de la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA) et la section Grand-Est de l'Association française de droit du travail (AFDT) ont le plaisir d’organiser une série de conférences portant sur Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail

Organisées par Benjamin Dabosville (MCF UMR 7354 DRES), ces conférences rassembleront des membres du GEFACT (Groupe d’Etudes Franco-allemand sur le Contentieux du travail) et des universitaires français et allemands. Chaque conférence aura une durée de deux heures, comprenant un temps d’échange avec la salle.

L’entrée est libre et gratuite, sans inscription préalable, dans la limite des places disponibles.

Conférence de Achim Seifert (Université Saarbrucken) et Matthieu Vicente (Université Montpellier)

  • lundi 2 décembre 2024
  • 16h15-18h15
  • Salle Weill, Faculté de droit, Strasbourg.

 

4 novembre 2024 - Conférence : L'égalité dans les relations de travail, comparaison France-Allemagne ?  Dans le cadre du cycle de conférences "Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail"

L’équipe Droit social de l'UMR 7354 Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES), le laboratoire franco-allemand de la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA) et la section Grand-Est de l'Association française de droit du travail (AFDT) ont le plaisir d’organiser une série de conférences portant sur Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail

Organisées par Benjamin Dabosville (MCF UMR 7354 DRES), ces conférences rassembleront des membres du GEFACT (Groupe d’Etudes Franco-allemand sur le Contentieux du travail) et des universitaires français et allemands. Chaque conférence aura une durée de deux heures, comprenant un temps d’échange avec la salle.

L’entrée est libre et gratuite, sans inscription préalable, dans la limite des places disponibles.

Conférence de Gerhard Binkert (Landesarbeitsgericht Berlin-Brandenburg ) et Yves Struillou (Conseil d'Etat)

  • lundi 4 novembre 
  • 16h15-18h15
  • Salle Weill, Faculté de droit, Strasbourg.

 

11 octobre 2024 - Colloque "Intelligence artificielle et Discriminations : le risque augmenté"  DRES, Syndicat des avocats de France, Ordre des avocats de Strasbourg

"Les algorithmes et l’intelligence artificielle sont déployés dans de nombreux domaines, publics comme privés (sécurité, éducation, santé, banques, assurances, etc). La discrimination est identifiée comme un des risques majeurs de l’usage de ces technologies. Ce risque, loin d’être un fantasme, est une réalité préoccupante, comme le révèlent des exemples issus de la recherche et des enquêtes journalistiques, dans la sécurité (cf le tristement célèbre logiciel COMPAS, la reconnaissance faciale, etc), dans le recrutement d’employés, dans le ciblage de la publicité, etc. Alors que se pose la question de la compatibilité de ces technologies avec le droit à la non-discrimination, l’engouement pour celles-ci ne faiblit pas. Dans ce contexte, il nous est apparu nécessaire de mettre cette réalité à l’ordre du jour."

  • Vendredi 11 octobre 2024
  • Le Studium (Université de Strasbourg), salle Inquarto & en ligne

Informations, modalités d'inscription et programme

10 octobre 2024 - Séminaire (Temporary) Labour Migration and Domestic Work in the EU: Time, Borders, and Vulnerabilities  dir. : Marco Rocca

Le séminaire explore comment le droit définit le statut des travailleurs domestiques migrants et les droits auxquels ils peuvent prétendre, en se concentrant en particulier sur les échelles spatio-temporelles utilisées par le cadre juridique. Pour ce faire, plusieurs situations différentes seront abordées, de la migration intra-UE (telle que le détachement de travailleurs) aux ressortissants de pays tiers, en passant par les au pair. Notre panel explorera les défis actuels auxquels sont confrontés les travailleurs domestiques migrants en Europe, en mettant en lumière leurs vulnérabilités et, suivant l’approche proposé par Vera Pavlou, la manière dont le droit renforce ou crée ces mêmes vulnérabilités.

  • Intervenants : Vera Pavlou (Université de Glasgow), Maria Sagmeister (Université de Vienne), Marco Rocca, Catharina Lopes Scodro
  • 10 octobre 2024, 16h-18h
  • Lien de connexion

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27 septembre 2024 - Soutenance de thèse de Marie-Charlotte Sanchez

Le 27 septembre 2024 à 14h, en salle Redslob (Faculté de droit de Strasbourg), soutenance de thèse de Marie-Charlotte Sanchez :

"L'élaboration du régime juridique de la maternité au travail aux XIXème et XXème siècles", dir. Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu

24 septembre 2024 - Conférence : Les implications de la directive transparence salariale en France et en Allemagne  Dans le cadre du cycle de conférences "Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail"

L’équipe Droit social de l'UMR 7354 Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES), le laboratoire franco-allemand de la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA) et la section Grand-Est de l'Association française de droit du travail (AFDT) ont le plaisir d’organiser une série de conférences portant sur Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail

Organisées par Benjamin Dabosville (MCF UMR 7354 DRES), ces conférences rassembleront des membres du GEFACT (Groupe d’Etudes Franco-allemand sur le Contentieux du travail) et des universitaires français et allemands. Chaque conférence aura une durée de deux heures, comprenant un temps d’échange avec la salle.

L’entrée est libre et gratuite, sans inscription préalable, dans la limite des places disponibles.

Conférence de Judith Brockmann (Université Kassel) et Nicolas Moizard (Université Strasbourg)

  • mardi 24 septembre
  • 16h15-18h15
  • Salle Weill, Faculté de droit, Strasbourg.

 

19 septembre 2024 - Conférence : L'incidence de la directive 1999/70 et de la jurisprudence de la CJUE sur les droits français et allemand en matière de CDD  Dans le cadre du cycle de conférences "Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail"

L’équipe Droit social de l'UMR 7354 Droit, Religion, Entreprise et Société (DRES), le laboratoire franco-allemand de la Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace (MISHA) et la section Grand-Est de l'Association française de droit du travail (AFDT) ont le plaisir d’organiser une série de conférences portant sur Les interactions entre le droit européen et les droits français et allemand du travail

Organisées par Benjamin Dabosville (MCF UMR 7354 DRES), ces conférences rassembleront des membres du GEFACT (Groupe d’Etudes Franco-allemand sur le Contentieux du travail) et des universitaires français et allemands. Chaque conférence aura une durée de deux heures, comprenant un temps d’échange avec la salle.

L’entrée est libre et gratuite, sans inscription préalable, dans la limite des places disponibles.

Conférence de Andreas Feuerborn (Université Düsseldorf) et Hélène Nasom (Université Paris-Cité )

  • jeudi 19 septembre
  • 16h15-18h15
  • Salle Weill, Faculté de droit, Strasbourg.

 

12 septembre 2024 - Séminaire en ligne "Australian reform of temporary migration: Responding to economic and community pressures"  Intervenante : Kate Golebiowska (Charles Darwin University, Australia) ; org. : Marco Rocca

Les dynamiques des migrations au niveau global représentent une source de défis et d'opportunités et influencent profondément les structures économiques et sociales en Australie. Après les élections qui ont eu lieu en mai 2022, le gouvernement fédéral australien a entamé un examen approfondi et une réforme du cadre légal de la migration, soulignant le rôle de la politique migratoire dans la trajectoire actuelle et future de l'Australie. Dans sa communication, Kate Golebiowska se concentrera sur la migration temporaire. Elle présentera les raisons pour lesquelles le gouvernement a jugé la réforme nécessaire, les flux de migration temporaire spécifiques visés par la réforme, les préoccupations évoquées par cette dernière ainsi que les résultats auxquels on peut s'attendre lorsque la réforme sera achevée.

1-4 juillet 2024 : SUMMER SCHOOL Interdisciplinary approaches to the study of the legal regulation of labour migration  dir. Marco Rocca

Site et programme

25 juin 2024 - Colloque "La diversification du droit de la non-discrimination au travail en Europe"

Programme

Inscription

18 juin 2024 - Soutenance de thèse de Pénélope Hardy

Le 18 juin 2024 à 14h, en salle Alex Weill (Faculté de droit de Strasbourg), soutenance de thèse de Pénélope Hardy :

"Le droit à la sécurité sociale du travailleur hypermobile dans l'Union Européenne : l’artiste itinérant du secteur du spectacle vivant en France, en Belgique et aux Pays-Bas",dir. Mélanie SCHMITT

17 juin 2024 - Workshop "Which institutions to promote a well-functioning wage bargaining in Europe?"  org. : Benjamin Dabosville

Ce workshop s’inscrit dans le cadre du séminaire transversal "Normativités, responsabilités, organisations" de l’UMR DRES. Alors que l’année 2024 est celle de la mise en place d’un Haut conseil sur les rémunérations ayant pour mission de réaliser des bilans, poser des diagnostics et formuler des orientations dans le domaine notamment des négociations salariales, que nous apprennent les expériences étrangères en ce domaine ? Quelles sont, en Allemagne et en Scandinavie, les données, modèles et standards utilisés lors des négociations salariales ? Existe-t-il des organismes étatiques visant à faciliter le bon déroulement de ces négociations et quel est le rôle exact ?  

Le workshop, qui se déroulera en langue anglaise, réunira juristes et sociologues autour de ces questions.

Inscription dans la limite des places disponibles d’ici au 15 juin 2024.

  • 17 juin 2024, de 8h45 à 16h
  • matin : salle de Conférences, MISHA / après-midi : salle Alex Weill, Faculté de droit

Programme

 

15 mars 2024 - Colloque "Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social"  Org. : Morane Keim-Bagot et Benjamin Dabosville

Ce colloque vise à lancer le nouvel axe d’étude sur la "Justice(s) sociale(s)" que l’équipe de droit social de l’UMR 7354 DRES (Université de Strasbourg) a fait le choix d’explorer, en en faisant un objet d’études au regard des spécialités de chacun de ses membres. La Justice sociale sera abordée tant sous l’angle de l’Histoire du droit que du droit positif du travail et de la protection sociale. L’objectif sera de croiser les perspectives interne, européenne et internationale, les dimensions individuelle et collective, les approches théorique et contentieuse afin de mettre en évidence la richesse et la fertilité de l’idée de Justice(s) sociale(s).

Séminaire ouvert à tous sur inscription dans la limite des places disponibles.

L'inscription est obligatoire et s'effectue en suivant ce lien.

Programme

20 février 2024 - Séminaire : "Statistics crash course: Introduction to data analysis"  Justyna Hejman-Mancewicz, EBoP

Organized in the framework of the European Birds of Passage (EboP) project, the seminar will be composed of two parts:

  1. Introduction to data analysis (types of statistical data, relationships between data, key statistical concepts)
  2. Labour market and migration statistics (key measures and data sources)

By the end of the seminar, participants will have gained a better understanding of main statistical concepts and of key analytical challenges facing labour market and migration researchers to draw meaningful conclusions from quantitative and mixed-methods research in those fields.

  • 20 février 2024, 10h-14h, Salle Océanie (MISHA)
  • Pour toutes informations supplémentaires, vous pouvez contacter Justyna Hejman (hejman[at]unistra.fr)

11 décembre 2023 - Conférence du PKR Kurt PÄRLI de l'Université de Bâle

La jurisprudence concernant Uber et UberEats en Suisse

Depuis des années, les activités du groupe Uber occupent en Suisse  la législation, l'administration, la politique, les tribunaux et aussi la doctrine juridique. En mai 2022 et février 2023, le Tribunal fédéral a affirmé dans plusieurs arrêts de principe que les chauffeurs Uber devaient être qualifiés de salariés. L'histoire est cependant loin d'être terminée, car Uber modifie constamment son modèle commercial et a engagé une entreprise tierce pour l'engagement exigé des chauffeurs. Cela soulève de nouvelles questions, notamment celle de savoir si l'on est en présence d'un location de services soumise à autorisation. Les tribunaux devront donc à nouveau se pencher sur Uber et UberEats.

  • Dans son exposé, le professeur Pärli analysera les décisions actuelles des tribunaux et montrera également la dimension politico-juridique.
  • Modérateur : Nicolas Moizard
  • Discutant : Matthieu Vicente

 11 décembre à 17h30, salle Redslob (Faculté de droit)

Informations : https://ius.unibas.ch/de/personen/kurt-paerli/information-francais-/-english/

 

28 novembre 2023 - Club de lecture du projet "European Birds of Passage"  Marco Rocca

Le prochain épisode (E3 S2) du club de lecture du projet European Birds of Passage aura lieu le mardi 28 novembre de 12h à 13h dans la salle Antarctique de la MISHA (Salle 239). Nous discuterons de l’ouvrage « Gender, Temporary Work, and Migration Management. Global Food and Utilitarian Migration in Huelva, Spain » (Djemila Zeneidi, 2017).  L’ouvrage sera introduit par un.e des membres de l’équipe du projet E-BoP. La discussion aura lieu en anglais dans un cadre informel, et portera tout aussi sur le contenu de l’ouvrage que sur la méthodologie et style de rédaction de celui-ci.

Pour celles et ceux intéressé.e.s à nous rejoindre, la lecture de l’ouvrage (même partielle et rapide) est souhaitée. Celui-ci peut être téléchargé ici.

 

13 octobre 2023 - Séminaire : Exploring a human rights approach to ‘decent’ digital work: What happens when freedom of association and expression are combined?  Organisé par Marco Rocca

The conference will examine how a human rights approach could help transform "digital work" into "decent work", with regard to access to issues such as algorithmic management and the use of artificial intelligence (AI), as well as the effects of workplace location. The limits of strategic human rights litigation will be analysed, as well as the need to be complemented with other forms of mobilisation to be effective.

  • Tonia Novitz, professeure à l’Université de Bristol et (entre autres) coordinatrice du réseau mondial Labour Law Research Network.
  • Pour plus d'informations

29 septembre 2023 - Colloque : L’essor de la négociation collective en matière de restructurations – comparaison franco-allemande  Dir. scientifique : Benjamin Dabosville

 

Depuis la loi du 14 juin 2013, le droit du licenciement pour motif économique a été modifié afin d’accroître le rôle de la négociation collective. Un cadre légal a également été donné aux accords de compétitivité-emploi (codifiés sous l’appellation d’« accord de performance collective »). Dans la justification de ces évolutions, la comparaison avec l’Allemagne a maintes fois été évoquée. Un rapprochement entre les droits et pratiques des deux pays est-il effectivement à l’œuvre ? Quelles sont l’ampleur et les conséquences de ces transformations ?

Informations et inscription

Programme

4 juillet 2023 - Actualités en santé au travail : focus sur la prévention et la réparation des accidents du travail et les maladies professionnelles  Les RDV du dialogue social - conférence en présentiel

Descriptif et inscription

30 juin 2023 - La gestion de la polyvalence  Les RDV du dialogue social - conférence en présentiel à Colmar

Descriptif et inscription

2 juin 2023 - Conférence en ligne ": Le dialogue social dans l'aviation civile pendant la crise de la COVID-19. L'expérience française dans une perspective européenne"  Dir. scientifique : Marco Rocca

Le projet VIRAL (Varieties of Industrial Relations in Aviation Lockdown) vise à améliorer l'expertise et la connaissance des relations professionnelles par des activités d'analyse et de recherche dans un secteur crucial de l’économie européenne, particulièrement touché par la pandémie de COVID-19, le secteur du transport aérien.

Le deuxième rapport issu du projet VIRAL, qui sera présenté et discuté lors de la conférence, explore la gestion de la crise de la COVID-19 dans le secteur de l’aviation civile à travers le dialogue social et/ou le conflit social dans les sept pays couverts par le projet (Allemagne, Danemark, Espagne, France, Irlande, Italie, Pologne). Deux études de cas concernant plus spécifiquement la situation française et visant la gestion de la crise chez Air France ainsi que chez les groupes Servair et Derichebourg seront aussi présentées lors du webinaire.

N° du projet VS/2021/0188

  • 2 juin 2023, 12h-13h
  • Intervenants : Hélène Cavat (IDT – Unistra, UMR DRES)
  • Lien de connexion

Plus d'informations

1 et 2 juin 2023 - Colloque "Inclusion au travail et non-discrimination, de nouveaux discours pour de nouvelles pratiques ?"  Co-organisé par DRES et AFDT

Programme

Lien d'inscription

 

25 mai 2023 - Dernier acte du cycle de tables-rondes "Souffrance morale au travail"

Plus d'informations

24 mai 2023 - Pénibilité du travail et retraite : une comparaison internationale des dispositifs existants  Les Rendez-vous du Dialogue Social - webinaire

Pour plus d'informations

Les Rendez-vous du Dialogue Social : deux dates à retenir

  • Mercredi 10 mai 2023, 14h-17h :

Conférence en présentiel d'Antoine Lyon-Caen "Quel avenir pour le droit du travail?"

Informations

  • Vendredi 12 mai 2023, 9h-12h :

Conférence en présentiel à Reims "Les enjeux de l’information-consultation du comité social et économique : illustrations à partir de situations d'entreprise et d'exemples de jurisprudence"

27 avril 2023 - Le référendum dans l'entreprise  Les Rendez-vous du Dialogue Social - webinaire

Jeudi 27 avril 2023 - de 11h à 12h

L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent un webinaire animé par Christophe Mariano, juriste, maître de conférences en droit privé à l'Université Clermont Auvergne.

Symbole d'une démocratie sociale directe, le référendum s'est installé durablement dans le paysage des relations sociales dans l'entreprise. Outil de mise en place bien connu de dispositifs d'épargne salariale ou d'une protection sociale complémentaire, le référendum a conquis, ces dernières années, de nouvelles terres au point de concurrencer parfois le dialogue social traditionnel. Ses nouveaux usages ne sont pas sans poser des interrogations, à la fois fondamentales et très techniques, sur le positionnement des salariés par rapport à l'accord collectif. On peut également se demander si le référendum n'est pas promis à une extension de son domaine tant il paraît simplifier, au yeux des décideurs publics, les rouages du dialogue social, singulièrement dans les TPE-PME.

14 avril 2023 - La détermination négociée des salaires  Les RDV du dialogue social - webinaire

L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent un webinaire animé par Arnaud Lucchini, juriste, docteur en droit privé, qualifié aux fonctions de maître de conférences.

La rémunération du travail est un important thème de négociation collective, qui peut être abordé tant au niveau de l’entreprise ou du groupe d’entreprises, qu’à l’échelon des branches professionnelles. La négociation peut aussi bien porter sur la structure et les composantes du salaire que sur son montant, sur le salaire minimum, garanti ou plancher ou encore sur la rémunération effective des salariés. La thématique du salaire soulève ainsi la question de l’articulation des différents niveaux de négociation collective et, par là même, celle des oppositions entre les accords collectifs qui résultent de ces négociations. La convention de branche peut-elle imposer aux entreprises de respecter son contenu ? Les accords d’entreprise peuvent-il aménager les stipulations salariales de la convention de branche ?

Le séminaire vise à apporter des éléments de réponse à ces interrogations au regard, notamment, des dernières décisions jurisprudentielles. Il propose également de revisiter certains mécanismes juridiques propres à la négociation collective des salaires qui pourraient s’avérer utiles dans le contexte contemporain marqué par une forte inflation.

 

Gratuit, sur inscription uniquement.
Le lien Zoom pour participer au webinaire sera envoyé après inscription.
Contact : tiphaine.garat@unistra.fr / 0368858325

12 avril 2023 - Deuxième club de lecture du projet European Birds of Passage  dir. Marco Rocca

Le deuxième club de lecture du projet European Birds of Passage aura lieu le mercredi 12 avril de 12h à 13h dans la salle Amériques de la MISHA. Discussions autour de l’ouvrage « Managing the Margins: Gender, Citizenship, and the International Regulation of Precarious Employment » (Leah F. Vosko, 2009), qui sera introduit par un.e des membres de l’équipe du projet. La discussion aura lieu en anglais dans un cadre informel, et portera tout aussi sur le contenu de l’ouvrage que sur la méthodologie et style de rédaction de celui-ci.

Pour celles et ceux intéressé.e.s à rejoindre le club, la lecture de l’ouvrage (même partielle et rapide) est souhaitée.

Pour toute personne intéressée, contacter : mrocca[at]unistra.fr

5 avril 2023 - Les Rendez-vous du dialogue social  Conférence organisée à Strasbourg

Salaire minimum, bas salaire et pouvoir d'achat : le renouveau du débat, en France et dans les pays de l'OCDE

Les Rendez-vous du dialogue social - Conférence organisée à Strasbourg

Mercredi 5 avril 2023 - de 14h à 17h

 Amphithéatre Alain Beretz - Nouveau Patio - Présidence de l'Université de Strasbourg

 

L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent une conférence animée par Jérôme Gautié, professeur d'économie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Le retour de l'inflation n'a fait que renforcer l'attention portée aux bas salaires. Il coïncide avec l'adoption d'une directive européenne sur le salaire minimum, qui elle-même s'inscrit dans un contexte de fort renouveau d'intérêt pour ce dernier dans des pays comme l'Allemagne, les Etats-Unis ou le Royaume-Uni au cours des années récentes.
L'objectif de cette conférence est de comprendre la spécificité de la France et de la resituer dans l'histoire, pour mieux éclairer les termes du débat actuel sur le salaire minimum, les bas salaires et le pouvoir d'achat.

Jérôme Gautié est professeur d'économie à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, où il a dirigé l'Institut des Sciences Sociales du Travail de 2009 à 2015. Jérôme Gautié  a publié en 2020, Le salaire minimum et l 'emploi, aux Presses de Sciences Po et a dirigé avec John Schmitt, l'ouvrage Low Wage Work in the Wealthy Countries, publié par Russell Sage Foundation.

Gratuit, sur inscription uniquement.

4 avril 2023 - Actualité du forfait en jours : Jurisprudence de la Cour de cassation et pratiques  Les RDV du dialogue social - conférence organisée à Charleville-Mézières

Mardi 4 avril 2023 - de 9h à 12h

75 Forest Avenue (75 rue forest, Charleville Mezières)

L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent une conférence animée par Hélène Cavat, enseignant-chercheur, juriste en droit social à l'Institut du travail de l'Université de Strasbourg.

Le forfait en jours est un aménagement particulier du temps de travail qui est très mobilisé en pratique et qui fait l'objet d'un contentieux très abondant, qui témoigne d'enjeux importants.
Ainsi, depuis 2011, inspiré par le droit européen, un contentieux s'est développé concernant les garanties que doit comprendre un accord collectif permettant le recours au dispositif de forfait, en particulier quant au suivi effectif et régulier de la charge de travail. Ce contentieux est d'autant plus important depuis 2016 que le législateur a encadré le contenu de ces accords, tout en sécurisant le maintien des accords collectifs non conformes. Cependant, le contrôle de l’accord collectif n’est pas le seul terrain de contentieux. Ces derniers mois, la Cour de cassation s’est positionnée sur des questions centrales telles que la définition de l ’autonomie permettant de déterminer quels salariés sont éligibles au forfait en jours, les conséquences de conventions de forfait invalidées (inopposables, nulles, privés d’effet…), le travail dominical pour les salariés au forfait, les conséquences du non-respect par l’employeur des garanties prévues dans l’accord et la compétence du syndicat à agir dans ce cas.

Autant de questions sur lesquelles ce séminaire sera l’occasion de faire le point. Plusieurs temps d'échanges seront organisés.

24 et 25 mars 2023 - Séminaire « Les restructurations sans rupture du contrat de travail »  Org. : Benjamin Dabosville

24 et 25 mars 2023 : Séminaire « Les restructurations sans rupture du contrat de travail »

Ce séminaire sera le troisième d’une série consacrée aux « restructurations d’entreprises et leurs incidences sur les travailleurs ». Il adoptera une méthode originale, consistant à partir de situations pratiques similaires ayant fait l’objet de décisions de justice en France et en Allemagne pour faire ressortir différences et similitudes entre les deux pays. S’ensuivra un débat entre les participants à la réunion.

  • Université Paris-Nanterre, 200 avenue de la République, 92001 Nanterre, Bâtiment VEIL, salle 141 (vendredi)
  • Université de Paris – Sorbonne, 4 rue Valette, 75005 Paris, IRJS, salle des séminaires (samedi)

Intervenants : Sébastien Ranc ; Karoline Kettenberger ; Marie-Cécile Escande-Varniol ; Daniele Reber ; Elsa Peskine ; Gerhard Binkert

Contact : dabosville[at]unistra.fr

Informations et programme

14 mars 2023 - Les rendez-vous du dialogue social  webinaire

Transition écologique et attributions environnementales du CSE : un nouveau défi à relever pour les élus du personnel

Mardi 14 mars, de 11h à 12h

 

L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent un webinaire animé par Caroline Valnus, juriste, enseignant-chercheur à l'Institut Régional du Travail, Aix-Marseille Université.

La loi Climat et Résilience du 22 août 2021, qui porte l’ambition d’accélérer le verdissement de notre économie, vise notamment à renforcer l’implication des entreprises dans la lutte contre le réchauffement climatique. Dans le champ des relations professionnelles, cette implication se traduit par l’évolution du rôle du CSE. Ce rôle n'est pas complètement nouveau. Déjà en 2013, le législateur avait doté les représentants du personnel d'un droit d'alerte sanitaire et environnemental. Aujourd'hui, leurs attributions environnementales sont élargies. L’objectif pour les élus est d’intégrer les enjeux environnementaux dans la gestion sociale de l’entreprise pour accompagner les salariés dans les mutations à venir.

Malgré ses insuffisances, la loi a le mérite d'ancrer la transition écologique dans le dialogue social afin que celui-ci tente de répondre aux nouveaux défis auxquels la communauté de travail doit faire face.

Ce webinaire permettra de débattre avec Caroline Valnus, rédactrice en chef de l'édition n°12 des Chroniques du travail, parue en 2022 et intitulée "Le monde du travail face aux défis de la transition écologique".

20 février 2023 - Les RDV du dialogue social  Webinaire

Réforme des retraites : motivations, physionomie et conséquences prévisibles

Les RDV du dialogue social - webinaire

Lundi 20 février 2023, de 11h à 12h

 

L'Institut du travail de l'Université de Strasbourg et la DREETS Grand Est organisent un webinaire animé par Michaël Zemmour, économiste, maître de conférences en économie à l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne et chercheur au LIEPP (Sciences Po Paris).

La réforme des retraites proposée s'inscrit dans une stratégie de politique économique particulière liée à la réduction des dépenses public et à la volonté d'augmenter l'offre de travail. Cependant, en activant très fortement et très rapidement seulement le levier de l'âge (âge minimal et durée de cotisation), cette réforme risque de faire peser un effort particulièrement lourd et rapide sur les salariés en emploi ou non de plus de 55 ans.

Ce webinaire sera ainsi consacré à la présentation et l'analyse de la proposition de réforme en cours et de ses conséquences.

Gratuit, sur inscription uniquement.
Le lien Zoom pour y participer sera envoyé après inscription.

10 janvier 2023 - Webinaire "Les Rendez-vous du dialogue social"

Un nouveau visage des accords de performance collective ?

 

13 décembre 2022 : soutenance de thèse de Matthieu Vicente

Soutenance de thèse de Matthieu Vicente le 13 décembre à 10h, Salle Alex Weill, Faculté de droit de Strasbourg.

Intitulé de la thèse : Les droits collectifs des travailleurs de plateformes. Etude sur le champ d'application personnel des droits collectifs dans le contexte des plateformes numériques.

Thèse dirigée par N. Moizard et F. Muller.

12 décembre 2022 - Conférence "L'autonomie des partenaires sociaux européens : perspective interdisciplinaire"  Par Lou Thomas

Le 12 décembre prochain, de 10h à 12h, Lou Thomas animera en salle Asie (MISHA) une conférence autour de ses travaux de recherche post-doctoraux. Cette conférence portera sur le thème "L'autonomie des partenaires sociaux européens : perspective interdisciplinaire".

Descriptif

2 décembre 2022 - Séminaire "L'incidence de la sous-traitance sur les collectifs de travail et la santé au travail"  Org. : Benjamin Dabosville

Quelle sont les conséquences d’un changement de modèle économique sur l’organisation collective et les conditions de travail des salariés ? Prenant appui sur les travaux de Fabien BRUGIERE relatifs à la mise en sous-traitance de l’assistance aéroportuaire sur un aéroport francilien (La sous-traitance en piste. Sociologie des ouvriers de l’assistance aéroportuaire, collection « Clinique du travail », Toulouse, éditions Érès, Paris, mai 2017) le séminaire étudiera ces enjeux en croisant approches sociologiques et juridiques.

 

  • Rdv le 2 décembre, de 14h à 16h en salle Asie (MISHA).
  • Intervenante : Fabien BRUGIERE, maître de conférence en sociologie (SAGE)


Séminaire ouvert à tous sur inscription dans la limite des places disponibles - contact : dabosville@unistra.fr

 

 

 

1er décembre - Acte III "La souffrance morale au travail"

REGARDS CROISÉS SUR LA SOUFFRANCE MORALE AU TRAVAIL, Cycle pluridisciplinaire de tables-rondes

Acte III, le 1er décembre de 17h à 19h, à la Maison de l'Avocat - Strasbourg

Plus d'informations

23 novembre 2022 - « Le Parlement européen et la politique sociale de l'Union européenne »  Intervention de Mélanie Schmitt

Intervention de Mélanie Schmitt sur « Le Parlement européen et la politique sociale de l'Union européenne », au colloque universitaire : "Le Parlement européen, un acteur central de la construction européenne (1952-2022)", 22-23 novembre, Strasbourg

17 novembre 2022 - Acte II "La souffrance morale au travail"

REGARDS CROISÉS SUR LA SOUFFRANCE MORALE AU TRAVAIL, Cycle pluridisciplinaire de tables-rondes

Acte II, le 17 novembre de 17h à 19h, à la Maison de l'Avocat - Strasbourg

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15 novembre 2022 - "What trade unions can expect from the CoE European Social Charter reforms?"  Intervention de Mélanie Schmitt

Intervention de Mélanie Schmitt sur "What trade unions can expect from the CoE European Social Charter reforms?", à la conférence NETLEX CONFERENCE 2022 “FIGHTING FOR WORKERS’ RIGHTS AGAINST THE ODDS”, Bruxelles, 15 et 16 November 2022.

Programme

27 octobre - Conférence en ligne "Le dialogue social dans l'aviation civile entre les deux crises (2010-2020). L'expérience française dans une perspective européenne"  organisée par Marco Rocca

Le 27 octobre 2022, de 12h15 à 13h45, une conférence en ligne sur "Le dialogue social dans l'aviation civile entre les deux crises (2010-2020). L'expérience française dans une perspective européenne".

  • organisée par Marco Rocca
  • intervenants : Christelle Auster (SNPNC-FO) et Marie-Claude Amphoux (SNPL)

 

Le projet VIRAL (Varieties of Industrial Relations in Aviation Lockdown ; n° VS/2021/0188), financé par la DG Emploi de la Commission européenne, vise à améliorer l'expertise et la connaissance des relations professionnelles par des activités d'analyse et de recherche dans un secteur crucial de l’économie européenne, particulièrement touché par la pandémie de COVID-19, le secteur du transport aérien.

L'objectif du premier rapport issu du projet VIRAL, qui sera présenté et discuté lors de la conférence, est de décrire les relations professionnelles au sein du secteur de l’aviation dans les sept pays couverts par le projet (Allemagne, Danemark, Espagne, France, Irlande, Italie, Pologne) avant l'épidémie de la COVID-19, en se concentrant principalement sur les compagnies aériennes traditionnelles et sur les compagnies low cost les plus importantes dans chaque pays.

Inscription préalable nécessaire pour recevoir le lien Zoom : lien d’inscription.

8-9 novembre - Colloque : Juridictions sociales et approche contentieuse des accidents du travail et des maladies professionnelles  Resp. scientifiques : Morane Keim-Bagot, Delphine Serre, Xavier Aumeran

Le programme

11 octobre 2022 - PRST4 Grand Est : journée de présentation  Org. : Morane KEIM-BAGOT et Thomas KAPP (DREETS)

Cette journée est destinée à présenter et discuter Le Plan Régional Santé au Travail n° 4 . Il s'agit du lancement et de l'inauguration officiels de ce plan par Josiane CHEVALIER, préfète de la région Grand Est. Plus de 100 participants se retrouveront à la MISHA pour de riches échanges animés par Morane Keim-Bagot, Professeur à l’Université de Strasbourg.

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6 octobre 2022 - Conférence invitée "La surdétermination du droit du travail de l’Union européenne"  Par Mélanie Schmitt

Conférence invitée sur "La surdétermination du droit du travail de l’Union européenne", Institut d’études avancées de l’Université de Poznan (Pologne)

23 septembre 2022 - Colloque "Quelle représentation de proximité dans les entreprises ?"  Resp. scientifique : Benjamin Dabosville, juriste, Maître de conférences à Institut du travail de l’Université de Strasbourg, UMR 7354 DRES

Les RDV du dialogue social - Quelle représentation de proximité dans les entreprises ?

La nouvelle architecture de représentation du personnel issue des ordonnances du 22 septembre 2017 s’accompagnent-t-elle d’une dilution du lien entre les salariés et leurs représentants ?  Cette question était au cœur d’une recherche interdisciplinaire menée pour le compte de France Stratégie.

La journée vise à présenter et discuter des résultats de cette recherche.

  • Gratuit, sur inscription uniquement.
  • Colloque en format hybride

En présentiel : Maison Interuniversitaire des Sciences de l'Homme (Misha) – Alsace

5, allée du Général Rouvillois, 67000 Strasbourg

En distantiel : Le lien Zoom pour y participer sera envoyé après inscription.

Contact : tiphaine.garat@unistra.fr

03 68 85 83 25 / 03 68 85 87 00

Programme

 

Habilitation à diriger des recherches, Marco ROCCA  Les oiseaux de passage européens - Du détachement des travailleurs à une théorie juridique empirique de la migration temporaire de travail en Europe

13 septembre - Conférence "Echanges autour du droit du travail polonais"

Avec : Anna MUSIALA, professeure à l'Université Adam Mickiewicz de Poznan et directrice de l'Institut d'études avancées L'Homme et la société

Salle Alex Weill, Faculté de droit - 13 septembre à 10h

Partenariats : UMR 7354 DRES, ITI MAKErS, Faculté de droit, Institut du travail.

30 juin 2022 - Rencontres du Travail 2022 "L'Agile et le Précaire : dialogues sur les contrats courts"

L'Institut du travail de Strasbourg, avec le soutien de la DREETS Grand Est,  est heureux de vous inviter aux Rencontres du Travail 2022 "L'Agile et le Précaire : dialogues sur les contrats courts"

Les Rencontres sont organisées en format hybride, à Strasbourg et en distanciel. L'inscription est ouverte à tous et gratuite. Un cocktail-déjeunatoire est offert.

Lien vers le programme détaillé

Lien vers l'inscription en distanciel

Lien vers l'inscription en présentiel

Programme

10 juin 2022 - Conférence « Le salaire minimum : entre justice distributive et régulation sociale »  Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU

Dans le cadre de la chaire de l’ITI Makers « Salaire minimum européen », nous avons la joie d’accueillir  Jeanne-Marie TUFFERY-ANDRIEU,  qui donnera une conférence sur le thème :

« Le salaire minimum : entre justice distributive et régulation sociale  ». 

 

Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu est professeur d'histoire du droit et des institutions à l'université de Strasbourg et Doyen de la Faculté de droit. Membre de l'UMR Droit, Religion, Entreprise et Société (UMR 7354), elle développe sa recherche au sein de l'équipe de droit social notamment en histoire du droit du travail et de la protection sociale. L'intervention est intitulée "Le salaire minimum entre justice distributive et régulation sociale". Dans le cadre d'un propos introductif, à l'aune de l'histoire du droit, elle envisage les fondements qui sous-tendent la nécessité d'un salaire minimum et la manière dont celle-ci se manifeste tant dans la relation de travail que dans la politique sociale mise en œuvre.


Cette communication aura lieu le vendredi 10 juin à 14h au CARDO, 7 rue de l’Ecarlate à Strasbourg, amphi G.

Elle sera suivie d'un débat entre les participants.

Par ailleurs, il est possible d’assister à la conférence en distanciel :

Participer à la réunion Zoom
https://us02web.zoom.us/j/7960123362?pwd=T1hnS2lqVXhXSFI5bkJjd3d0OEYyUT09
ID de réunion : 796 012 3362
Code : 988160

 

 

Projection-débat autour du documentaire "A la rencontre de l’Europe sociale"  avec Mélanie Schmitt

Le samedi 21 mai de 21h à 22h : participation de Mélanie Schmitt à la nuit de l'Europe organisée par Sciences Po Strasbourg en partenariat avec Le Monde.

  • Documentaire réalisé par les étudiants de Sciences Po et du Centre universitaire d'études en journalisme. Y participeront Philippe Pochet, directeur général de l'European Trade Union Institute (Bruxelles) et professeur à l'université de Louvain, Sophie Binet, secrétaire générale de l'Ugict - CGT en charge des questions d'égalité femmes-hommes et Mélanie Schmitt, professeure à l'Université de Strasbourg et coresponsable de l'ITI MAKErS. Le documentaire est labellisé par la présidence française de l'Union européenne (PFUE).

          - Pour plus d'informations -

25 mai 2022 - Journée d'étude de droit social européen : "Droits sociaux et harmonisation sociale en Europe : quelles avancées ?"  Resp. scientifique : Mélanie Schmitt et Nicolas Moizard

L’équipe de droit social de l’UMR DRES a le plaisir de vous inviter à sa journée d’étude, ayant pour thème :

« Droits sociaux et harmonisation sociale en Europe : quelles avancées ? »

L’évènement se déroulera le mercredi 25 mai 2022, de 9h00 à 17h00, en mode hybride :

- à la Faculté de droit (amphithéâtre Bischoff), 1 place d’Athènes à Strasbourg
- à distance, via un lien qui sera communiqué lors de l'insription.


Le programme et l’inscription en ligne sont accessibles en suivant ce lien.

 

19-20 mars 2022 - Colloque "Racisme et discriminations liées à l’origine"

L’équipe droit social de l’UMR 7354 DRES, en partenariat avec le syndicat des avocats de France, a le plaisir de vous inviter à son colloque, ayant pour thème :

« Racisme et discriminations liées à l’origine »

L’évènement se déroulera à l’Institut le Bel (amphi 2), 4 rue Blaise Pascal à Strasbourg, le samedi 19 mars 2022, de 9h à 18h. Il se poursuivra à l’Ordre des avocats (salle Baumann), 3 rue du Général Frère à Strasbourg, le dimanche 20 mars 2022 de 9h à 12h30.

Inscription sur le site du SAF