Événements

21 novembre 2024 - Séminaire ""Des 'lois scélérates' révélatrices d'un glissement illibéral ? Législations d'exception et maintien de l'ordre en France et aux États-Unis"  Dans le cadre du projet "Les subversions du droit : dynamiques et résistances"

Initialement mobilisée pour qualifier les lois visant à lutter contre le terrorisme anarchiste, la notion de "lois scélérates" a été remise au goût du jour par Yannick Lécuyer pour qualifier la subversion du droit par les idées d'extrême droite. En matière de sécurité, de lutte contre l'immigration, de maintien de l'ordre ou encore de législations d'exception visant à lutter contre le terrorisme, les ordres juridiques d'États démocratiques semblent évoluer dans un sens autoritaire ou illibéral. Ces évolutions sont-elles isolées, ou font-elles "système" ? Attestent-elles d'une forme de glissement illibéral dans des États comme la France et les États-Unis ? Comment les comprendre à l'aune des rapports entre sphère juridique, sphère politique et sphère intellectuelle ? En particulier, comment les nouvelles "lois scélérates", sont-elles justifiées, dans les discours politiques et dans la théorie juridique ?

Pour en discuter, cette journée, qui s'inscrit dans le cadre du projet ITI Makers "Les subversions du droit : dynamiques et résistances", rassemble des chercheurs, sociologues, politistes et juristes, qui aborderont ces questions à partir de perspectives différentes, tant du point de vue des objets de recherche que des approches mobilisées.

6-7 juin 2024 - Colloque "Administrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen 1664-1794"

Programme

5 juin 2024 - Présentation de l'ouvrage "Religion et migration"  Daniele Ferrari

Daniele Ferrari présentera son ouvrage "Religion et migration. La construction juridique de la catégorie de réfugié religieux".

Discutants : Vincente Fortier et Guillaume Dartigue.

27 mai 2024 - Journée d'études "Approches critiques sur usûl al-fiqh et kalâm"

27 mai 2024 - Journée d'étude "Du 'paradoxe libéral' au paradoxe illibéral"  Les politiques migratoires, perspective interdisciplinaire et comparative

Argumentaire et programme

  • Pour participer en ligne, inscription auprès de l.bakir@unistra.fr

22 mai 2024 - Journée d'étude "Autour du Dictionnaire critique de l'Eglise. Regards pluridisciplinaires"  org. : Raphaël Eckert, Isabel Iribarren

Le Dictionnaire critique de l’Église, publié en septembre 2023, est un objet scientifique singulier, dont la parution a rencontré un écho important. Fruit d’une entreprise collective de longue haleine (dix ans travail, plus de 80 contributeurs, des dizaines de réunions préparatoires), il analyse l’objet « Église » au prisme des sciences sociales, au gré de notices fouillées (83 entrées sur plus de 1400 pages), pour la plupart rédigées à plusieurs mains par des équipes pluridisciplinaires. 

La journée d’étude consacrée au Dictionnaire à Strasbourg, haut lieu d’étude de l’Église, comportera une présentation de l’ouvrage par ses co-directeurs puis une série de discussions à deux voix autour de notices choisies.

Programme

30 avril 2024 - Journée d'études autour du livre de N. Bernard Maugiron "Droit contemporain des pays arabes"

 

  • 30 avril 2024, 8h45
  • Salle de conférences, MISHA

Programme

21 mars 2024 - Présentation de l'ouvrage "Droit canonique et ecclésiastique de l’Église orthodoxe"

A l'occasion de la parution de l'ouvrage qu'il a dirigé aux Presses universitaires de Strasbourg, "Droit canonique et ecclésiastique de l’Église orthodoxe", l'archimandrite Grigorios Papathomas dialoguera avec Monseigneur Dimitrios, président de l'Assemblée des évêques orthodoxes de France, ainsi qu'avec les chercheurs en droit canon de l'université de Strasbourg, Francis Messner et Marc Aoun.
Tous ensemble, ils présenteront la toute première synthèse de droit canon orthodoxe publiée en France et en français, puis ils reviendront sur le rôle et la place de l’Église orthodoxe en France et notamment en Alsace.

  • Le 21 mars, de 18h00 à 19h45
  • Salle Fustel-de-coulanges, Palais universitaire de Strasbourg.
  • Entrée libre.

18 janvier 2024 : PUS à l'oreille - Rencontre avec les directeurs de la Revue du droit des religions  Françoise Curtit, Gérard Gonzalez

Rencontre avec Françoise Curtit et Gérard Gonzalez, les deux directeurs de la Revue du droit des religions, la revue qui éclaire et questionne la relation entre droit et phénomène religieux dans nos sociétés contemporaines.

Rendez-vous le 18 janvier, de 12h30 à 13h30, à la bibliothèque de droit - L’Alinéa, sur le campus de l’Esplanade (entrée libre).

  • Laïcité et religion dans l’espace public, organisation et financement des cultes, islam et valeurs de la République, mais aussi les violences sexuelles dans l’Eglise, le statut des animaux en religion ou la pratique religieuse en entreprise… depuis 2016, la Revue du droit des religions, pilotée par le laboratoire « Droit, religion, entreprise et société » (Université de Strasbourg – CNRS), aborde des thématiques d’une actualité brulante en s’appuyant sur toutes les branches du droit.

Evènement ouvert aux étudiants, doctorants, chercheurs et enseignants. Organisé par les Presses universitaires de Strasbourg (PUS) et le service des Bibliothèques universitaires.

5 décembre 2023 - "Séparatisme(s) : mot ancien, maux nouveaux" Rencontre avec les autrices et auteurs

Programme

 

  • Participation gratuite et sans inscription : salle Redslob, 4ème étage de la Faculté de droit (Strasbourg)
  • Pour participer en ligne, s'inscrire auprès de vfortier[at]unistra.fr pour obtenir le lien de connexion

16 novembre 2023 - Table ronde "L'Etat de droit et la démocratie en tension : perspectives comparatives"

Programme de la table ronde :

Les débats juridiques actuels en Israël : affaiblissement du pouvoir judiciaire ou renforcement de la démocratie ?

Moussa Abou Ramadan

Les trois facettes de la laïcité à la turque : l'État, le législateur et la rue

Samim Akgönül

Rhétoriques libérales et pratiques autoritaires: Le Maroc et l'Arabie Saoudite 

Nabil Mouline

Ce travail s'inscrit dans le cadre de l'Institut Thématique Interdisciplinaire MAKErS du programme ITI 2021-2028 de l'Université de Strasbourg, du CNRS et de l'INSERM.

Il a bénéficié du soutien financier de l'IdEx Unistra (ANR-10-IDEX-0002), et du/de(s) financement(s) au titre du Programme Investissement d'Avenir dans le cadre du/des projets SFRI-STRAT'US (ANR-20-SFRI-0012).

 

  • Pour les participations en ligne, envoyer un mail à l.bakir[at]unistra.fr pour obtenir le lien de connexion

 

2-3 novembre 2023 - Colloque "Violences sexuelles dans l'Église catholique"

Thomas Boullu (UMR DRES) participe au comité d'organisation, aux côtés de : Paul Airiau, Julie Ancian, Nathalie Bajos, Estelle Girard, Anne Lancien, Philippe Portier, Josselin Tricou, Antoine Vermande.

Ce colloque entend discuter les travaux produits par la commission indépendantes sur les abus sexuels en France, au prisme des travaux produits par d’autres commissions étrangères. L’objet est donc d’ouvrir, pour la première fois, sur une comparaison internationale.

Toutes les interventions feront l’objet d’une traduction simultanée. Les discussions pourront être suivies sur ce lien.

Programme

26 et 27 octobre 2023 - Colloque : Justice étatique et justice ecclésiale  Les droits et libertés fondamentaux au service d'une protection effective de la personne

Protégée par les conventions et traités internationaux - Déclaration universelle des droits de l’homme, Convention européenne des droits de l’homme et des libertés fondamentales, Traité de l’Union européenne -, souvent rattachée à la tradition judéo-chrétienne, la dignité de la personne, dansla civilisation occidentale, a pourforme d’expression l’énoncé de droits, et, parréciprocité, de devoirs. Au XXIe siècle, les droits et libertés peuvent-ils être le point de convergence des ordres juridiques pour une meilleure protection de la personne alors que les situations de vulnérabilité se multiplient ? Non sans difficultés, ni incompréhensions, justice étatique et justice ecclésiale ont fini par allier leurs forces respectives pour lutter contre les abus d’autorité, abus sexuels, phénomènes d’emprise, en mettant en œuvre deux ordonnancements distincts, l’ordre étatique et l’ordre canonique. Les éléments organiques de cette rencontre feront l’objet de ces journées d’étude au service d’une protection effective de la personne et d’une légitimation renforcée de ses libres choix d’appartenance.

5-6 octobre 2023 - Colloque "30 ans après 'Kokkinakis contre Grèce' : la construction prétorienne d'un droit européen des religions"  7èmes Rencontres droit et religion

Programme

Il y a 30 ans, le 25 mai 1993, la Cour européenne des droits de l’homme rendait enfin son premier arrêt sur le fondement de l’article 9 de la Convention européenne garantissant la liberté de pensée, de conscience et de religion. Il n’est pas anodin de rappeler que cet arrêt concernait la « prédication » des Témoins de Jéhovah, groupement considéré en France comme une « secte » selon le rapport parlementaire Gest-Guyard de 1995. L’arrêt Kokkinakis consacre la liberté de convaincre son prochain au moyen d’un enseignement, c’est-à-dire le prosélytisme, comme élément central de la liberté de manifester sa religion, sans quoi, comme le souligne la Cour, « le droit de changer de religion risquerait de rester lettre morte ». Mais il est aussi la pierre de fondement, à partir d’une définition magistrale de la liberté de religion, du développement d’une jurisprudence abondante de la Cour européenne qui permet aujourd’hui d’affirmer qu’il existe une liberté européenne de religion imposant des obligations tant négatives que positives aux États parties à la Convention. Tous les aspects de cette liberté complexe ont ainsi été éclairés par cette jurisprudence, qu’il s’agisse de la dimension individuelle ou collective de la liberté de religion, de ses diverses manifestations en public ou en privé (...).

Argumentaire & Programme

8 septembre 2023 - Colloque : Regards d’historiens du droit sur la Ferme générale  Colloque organisé par le CEPRISCA (Amiens) et DRES (Strasbourg)

Le séminaire s'inscrit dans le cadre du projet Anr intitulé Administrer le privilège : la Ferme générale dans l'espace français et européen (1664-1794). Il vise à confronter les perspectives des historiens du droit contribuant à la rédaction du dictionnaire de la Ferme générale. Il s'adresse à tous les historiens, historiens du droit, chercheurs et élèves qui souhaitent réfléchir à l'objet d'étude Ferme générale.

Le projet Anr FermeGé vise à étudier la Ferme générale, principale société chargée de la perception de l'impôt indirect aux XVIIe et XVIIIe siècles. Véritable « Etat dans l'Etat », la Ferme générale met en place une imposante administration et emploie jusqu'à 30 000 employés répartis dans les généralités et dans les bureaux centraux à Paris. Institution rationnelle et efficace, elle est également discriminante et profondément ancrée dans la culture du privilège. De manière originale, l'étude de la Ferme générale semble ainsi révéler l'existence d'un binôme « inégalité/rationalité » qu'il est possible de questionner.

Le séminaire Regards d'historiens du droit sur la Ferme générale s'intègre dans le premier axe du projet Anr relatif à la rédaction d'un dictionnaire. Il associe plusieurs historiens du droit dont les notices participent à la compréhension de la structure de la ferme et de son droit. Autour de la présentation de différents verbes du dictionnaire, le séminaire propose d'étudier le rapport que la ferme entretient avec les institutions judiciaires, les mécanismes juridiques qu'elle met en œuvre et enfin son organisation dans l'espace.

Au total, le séminaire permettra de mieux saisir la genèse d'une administration qui, au cours du XVIIIe siècle, présente des traits de plus en plus contemporains.

Dir. scientifique : Cédric Glineur, Professeur d'histoire du droit à l'Université de Picardie Jules Verne et Thomas Boullu, Maître de conférences en histoire du droit à l'Université de Strasbourg

Programme

29 juin 2023 - Conférence et discussions "Le statut de réfugié vecteur d’intersection entre la religion et l’orientation sexuelle ?"  Daniele Ferrari

Depuis des siècles, les religions du Livre ont édicté les paramètres normatifs pour la construction de la sexualité, la définition des rôles de genre, la création de règles pour l'union entre les sexes, la séparation entre reproduction et fornication, l'identification entre masculinité, paternité et patriarcat, la condamnation de la sodomie. Or, dans la protection progressive des droits humains et à travers elle, le principe de l’autonomie personnelle a conduit la sexualité à devenir un espace de liberté. En effet, même si pour les institutions internationales et européennes la liberté religieuse ou de conviction ne se définit pas au regard de la conformité du comportement humain aux théologies, orthopraxies ou doctrines d'une Église ou d'une communauté religieuse donnée, mais dans le respect de l'autonomie de l'individu et de sa conscience, des personnes LGBTI quittent leur pays d’origine en raison de persécutions justifiées par des considérations religieuses. A partir de cette observation, notre conférence interroge la relation entre religion et orientation sexuelle dans le statut de réfugié à travers une méthodologie intersectionnelle. La conférence prend la forme d'une discussion à partir de résultats du projet de recherche « L’intersection entre religion et orientation sexuelle dans le statut de réfugié » (RIFUROS). Il est ouvert à l’ensemble des personnes intéressées, y compris en distanciel.

Sur inscription auprès de : daniele.ferrari@unisi.it

22 juin 2023 - Séminaire "Le « confusionnisme » : comment rendre compte de la diffusion des idées d’extrême-droite ?"

Le projet Indisciplinaire MAKErS « Les subversions du droit : dynamiques et résistances », a le plaisir de vous convier à son séminaire :

le 22 juin 2023, 14h-16h

salle table ronde (MISHA) & en ligne

Le "confusionnisme" : comment rendre compte de la diffusion des idées d'extrême-droite ?

Intervenants : Philippe Corcuff (professeur de science politique, Institut d'études politiques de Lyon) & Philippe Marlière (professeur de science politique, University College de Londres)

Discutants : Valentin Behr (CNRS, UMR CESSP) & Lauren Bakir (CNRS, UMR DRES)

 

Ce projet de recherche interdisciplinaire associe juristes, politistes et sociologues. La première partie du séminaire sera orientée vers la science politique et consacrée à la circulation des idées d'extrême-droite dans différents espaces (politique, médiatique, intellectuel). Cette séance portera notamment sur les notions de "confusionnisme" et de "mainstreaming", afin de mieux cerner leur apport à la compréhension de la diffusion des idées, notamment illibérales, au-delà des espaces, acteurs et organisations traditionnellement associés à l'extrême-droite. Le séminaire prend la forme d'une discussion sur la base de textes préalablement envoyés par les intervenants. Il est ouvert à l’ensemble des personnes intéressées, y compris en distanciel.

Les inscriptions (permettant l'envoi des textes discutés et du lien de connexion pour la visio) se font auprès des coordinateurs du séminaire, Lauren Bakir (l.bakir[at]unistra.fr) et Valentin Behr (valentin.behr[at]cnrs.fr).

Biographies des intervenants :

Philippe Corcuff est professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Lyon et membre du CERLIS (Centre de Recherche sur les Liens Sociaux, UMR 8070 du CNRS, Université Paris Cité et Université Sorbonne Nouvelle). Ses travaux, au croisement des sciences sociales et de la philosophie, proposent une théorie politique critique. Il est l'auteur de l'ouvrage La grande confusion. Comment l'extrême-droite gagne la bataille des idées, éditions Textuel, coll. « Petite Encyclopédie critique », paru en 2021.

Philippe Marlière est professeur de science politique à University College de Londres. Ses recherches portent sur la social-démocratie, la gauche radicale et l’idéologie républicaine en France, ainsi que sur le "mainstreaming" des idées d'extrême-droite, en France et en Italie notamment. Il prépare actuellement un livre consacré à la dérive de l’idéologie républicaine en France, de la gauche vers la droite réactionnaire (French Republicanism : The Long March To The Right, Routledge, à paraître en 2024)

 

  • Ce travail s'inscrit dans le cadre de l'Institut Thématique Interdisciplinaire MAKErS du programme ITI 2021-2028 de l'Université de Strasbourg, du CNRS et de l'INSERM.Il a bénéficié du soutien financier de l'IdEx Unistra (ANR-10-IDEX-0002), et du/de(s) financement(s) au titre du Programme Investissement d'Avenir dans le cadre du/des projets SFRI-STRAT'US (ANR-20-SFRI-0012).

 

15 juin 2023 - Le dialogue interreligieux dans l’entreprise : clôture du projet européen « RELIEN : entreprise et religion »

Le projet européen et transfrontalier RELIEN porté par l'Université de Strasbourg prendra fin le 30 juin 2023 aux termes de trois années d’investissement. Une cérémonie de clôture se tiendra à la Maison Interuniversitaire des Sciences de l'Homme – Alsace le 15 juin 2023.  Lors de cet événement seront présentées les différentes réalisations de l’équipe RELIEN qui a réuni des universitaires français, allemands et suisses mobilisés pour créer des formations sur le dialogue interreligieux et sur la religion et le droit du travail dans les entreprises du territoire du Rhin Supérieur.

Ce projet novateur, soutenu par le Programme INTERREG du Rhin Supérieur (Fonds européen de développement régional), a contribué dans un souci de pérennisation à promouvoir le vivre ensemble, à limiter les tensions entre les différentes convictions dans les entreprises, et à faciliter l’insertion des jeunes et des personnes immigrées sur le marché de l’emploi transfrontalier en accélérant leur intégration et en facilitant leur mobilité sur le territoire du Rhin Supérieur.

L'événement de clôture du projet RELIEN, qui aura lieu le jeudi, 15 juin 2023 à 11h00 dans la salle de conférence à la Maison Interuniversitaire des Sciences de l'Homme – Alsace sera l'occasion de partager les résultats obtenus, de présenter les initiatives visant à assurer la pérennisation du projet et de célébrer les réussites collectives.

 

Informations pratiques

  • Date : Jeudi, 15 juin 2023 à 11h00
  • Lieu : Salle de conférence, Maison interuniversitaire des sciences de l'homme - Alsace (MISHA), 5 Allée du Général Rouvillois, 67083 Strasbourg

31 mai 2023 - Séminaire "Le processus de racialisation : une caractéristique inhérente aux extrêmes-droites ?"

Le projet Indisciplinaire MAKErS « Les subversions du droit : dynamiques et résistances », a le plaisir de vous convier à son séminaire :

 

le 31 mai 2023

"Le processus de racialisation : une caractéristique inhérente aux extrêmes-droites ?"

salle table-ronde, MISHA (1er étage)
Intervenants : Reza Zia-Ebrahimi (Maître de conférences en histoire au King’s College à Londres) & Aurélien Mondon (Senior lecturer en science politique, University of Bath).
Discutants : Wiebke Keim (CNRS, UMR SAGE) & Anne-Sophie Lamine (professeur de sociologie, UMR SAGE)

 

Ce séminaire interdisciplinaire, associant juristes, politistes et sociologues, sera consacré à la caractérisation des idéologies d'extrême droite, sous l'angle des processus de racialisation. Il s'agira notamment de discuter des apports de la "critical race theory" aux travaux portant sur l'extrême-droite.

Le séminaire prend la forme d'une discussion sur la base de textes préalablement envoyés par les intervenants. Il est ouvert à l’ensemble des membres de la communauté MAKErS, ainsi qu'aux doctorants et aux étudiants en master, dans la limite des places disponibles. Les inscriptions (permettant l'envoi des textes discutés) se font auprès des coordinateurs du séminaire, Lauren Bakir (l.bakir[at]unistra.fr) et Valentin Behr (valentin.behr[at]cnrs.fr).

Biographies des intervenants :

Reza Zia-Ebrahimi est maître de conférences en histoire au King’s College à Londres. Ses travaux portent notamment sur le nationalisme et la race, depuis le XIXe siècle. Il est notamment l'auteur du livre Antisémitisme et islamophobie : une histoire croisée, Paris, Éditions Amsterdam, 2021.

Aurélien Mondon est Senior lecturer en science politique à University of Bath. Ses travaux portent sur l'extrême-droite, le populisme, les racismes et l'islamophobie. Il est notamment l'auteur, avec Aaron Winter, du livre Reactionary Democracy: How racism and the populist far right became mainstream, Londres, Verso, 2020.

  • Ce travail s'inscrit dans le cadre de l'Institut Thématique Interdisciplinaire MAKErS du programme ITI 2021-2028 de l'Université de Strasbourg, du CNRS et de l'INSERM.Il a bénéficié du soutien financier de l'IdEx Unistra (ANR-10-IDEX-0002), et du/de(s) financement(s) au titre du Programme Investissement d'Avenir dans le cadre du/des projets SFRI-STRAT'US (ANR-20-SFRI-0012).

15 mai 2023 - Journée d'étude "Les enjeux de genre et de religion dans la garde des enfants de l'époque médiévale à l'époque contemporaine dans une perspective comparée"  Dir. scientifique : Moussa Abou Ramadan

Argumentaire et programme

Lien de connexion

10 et 11 mai 2023 - Colloque : La diversité religieuse dans l'entreprise, Regards croisés sur un singulier pluriel

Comment articuler l’injonction paradoxale consistant à prôner d’un côté des politiques de valorisation de la diversité, de lutte contre la discrimination et à exiger de l’autre une forme d’invisibilité religieuse au travail, si l’entreprise privée impose la neutralité des convictions à ses salariés via son règlement intérieur ? Ce colloque se propose de travailler la problématique du fait religieux dans l’entreprise autour de ce questionnement qui interpelle tant le droit que les autres sciences humaines et sociales.

Programme

4 mai 2023 - Séminaire "La thérapie de conversion sexuelle face à la liberté religieuse: parcours et défis dans le droit international et européen"  Daniele Ferrari

Connexion en ligne

28 avril 2023 - Journée d'études "L'autorité légale en droit musulman"  Resp. scientifique : Moussa Abou Ramadan

Argumentaire et programme

REPORT - Séminaire : Le « confusionnisme » : comment rendre compte de la diffusion des idées d’extrême-droite ?  Resp. scientifiques : Valentin Behr (CESSP) & Lauren Bakir (DRES)

Le 6 avril à 14h, au Collège doctoral européen & en ligne :

Séminaire : Le « confusionnisme » : comment rendre compte de la diffusion des idées d’extrême-droite ?

Intervenants : Philippe Corcuff (professeur de science politique, Institut d'études politiques de Lyon) & Philippe Marlière (professeur de science politique, University College de Londres).

Discutants : Valentin Behr (CNRS, UMR CESSP) & Lauren Bakir (CNRS, UMR DRES)

Ce séminaire est organisé dans le cadre du projet de recherche "Les subversions du droit : dynamiques et résistances, soutenu par l'ITI MAKErS.

  • Ce projet de recherche interdisciplinaire associe juristes, politistes et sociologues. La première partie du séminaire sera orientée vers la science politique et consacrée à la circulation des idées d'extrême-droite dans différents espaces (politique, médiatique, intellectuel). Cette séance portera notamment sur les notions de "confusionnisme" et de "mainstreaming", afin de mieux cerner leur apport à la compréhension de la diffusion des idées, notamment illibérales, au-delà des espaces, acteurs et organisations traditionnellement associés à l'extrême-droite. Le séminaire prend la forme d'une discussion sur la base de textes préalablement envoyés par les intervenants. Il est ouvert à l’ensemble des personnes intéressées, y compris en distanciel.

Entrée libre dans la limite des places disponibles. Inscriptions auprès de : l.bakir[at]unistra.fr ou valentin.behr[at]cnrs.fr

3 avril 2023 - Conférence "La criminalisation de l’inceste au Canada : au-delà du tabou universel"  Marie-Pierre Robert, Université de Sherbrooke

Conférence de Marie-Pierre Robert

Cette communication abordera les justifications de la criminalisation de l’inceste en droit pénal canadien. Tout d’abord, les éléments constitutifs de l’infraction seront présentés : les rapports sexuels, l’exigence du lien de sang, l’application aux adultes, indépendamment de tout consentement. Ensuite, l’analyse portera sur les justifications avancées pour soutenir cette définition de l’inceste. Pourquoi le criminalise-t-on, en particulier entre adultes consentants ? Dans cette optique, la moralité et le dégoût comme fondements de la criminalisation sont analysés.

21 mars 2023 - "Concevoir le droit de l'administration monarchique dans le domaine fiscal (1661-1791)"  Thomas Boullu

Programme

Intervention de Thomas Boullu dans le cadre du séminaire "Histoire des pratiques administratives" organisé par l'Université Paris Cité.
Responsabilité scientifique : Guillaume Richard, Univ. Paris Cité.

Le séminaire de recherche sur l’histoire des pratiques administratives mis en place dans le cadre de l’Institut d’histoire du droit (Université Paris Cité) cherche à croiser les approches juridiques et extra-juridiques de l’administration dans une perspective historique. La conférence donnée par Thomas Boullu propose de revenir sur la construction empirique de l'ancien droit fiscal aux XVIIe et XVIIIe siècles. Ce droit est créé par deux acteurs aux finalités différentes : l'administration royale et les sociétés chargées de percevoir les impôts. L'étude de ce binôme révèle l'existence d'une tension dans la formation d'un droit qui ne s'appelle pas encore administratif.

20 mars 2023 - Journée de lancement de l'ANR CiSaMe  dir. : Raphaël Eckert

Lancement

Programme

16 décembre 2022 - Soutenance de thèse de Bernard Mbala

Ce vendredi 16 décembre à 9h, Bernard Mbala soutiendra sa thèse de doctorat au Palais universitaire, salle Tauler.

Intitulé de la thèse : Différents cas des vices du consentement matrimonial et leurs conséquences : approche comparative des droits canonique et français. 

 

8 décembre 2022 - journée d'études "La loi du 24 aout 2021 confortant les principes de la République. Premières applications, interrogations persistantes"

Programme

9 décembre 2022 : 6èmes Rencontres Droit et religion

Droit des religions : les enjeux d’une discipline
Hommage au Professeur Pierre-Henri Prélot

Le programme

18 novembre 2022 - Journée d'études "Religion et orientation sexuelle dans le statut de réfugié"  Resp. scientifique : Daniele Ferrari

Programme

24 juin 2022 - Quelle(s) propriété(s) pour le "pleurant n° 17" ?  Resp. scientifiques : Anne Fornerod, Thibault de Ravel d'Esclapon

Par sa remarquable valeur patrimoniale, le « pleurant no 17 », statue en albâtre provenant du tombeau du duc de Bourgogne Philippe II le Hardi, alimente des débats juridiques substantiels autour de sa propriété. Depuis plusieurs années, les juridictions administratives françaises en ont été saisies avant que l’affaire ne prenne une dimension européenne par l’introduction d’une requête auprès de la Cour européenne des droits de l’homme en 2018 à l’initiative des héritières de l’objet (« La décision d’ordonner la remise de la statue “Le pleurant no 17” aux services de l’État, sans indemnisation, constitue-t-elle une atteinte au droit des requérantes au respect de leur bien, au sens de l’article 1 du Protocole no 1 ? »).

A priori, cette affaire constitue une illustration de la problématique classique des rapports délicats entre le droit de propriété privée et la légitimité de l’action de l’Etat au nom de la protection de l’intérêt public que représente, « au point de vue de l’histoire ou de l’art », la protection de certains biens. Si la tournure européenne que prend l’affaire du « pleurant n° 17 » soulève la question de la pertinence même de la jurisprudence française, elle mérite en réalité d’être considérée à l’aune des interrogations contemporaines qui traversent ce champ thématique, qui touchent fondamentalement à la question de la propriété, tant publique que privée.

Pour en savoir plus : le programme

1-2 juin 2022 - Colloque international "La loi de Dieu est-elle supérieure à la loi des Hommes ?"  Resp. scientifique : Francis Messner

Amphithéâtre Alain Beretz, Nouveau Patio.

Programme

27 mai 2022 - Journée d'étude sur la paix et la guerre en islam à l'époque médiévale  Resp. scientifique : Moussa Abou Ramadan

Salle de conférences, MISHA

9-10 mai 2022 - Journées d'échanges sur les revues en SHS

Retrouvez le programme ici.

11 avril 2022 - Journée d'études "L'intersexe dans le droit musulman dans une perspective comparée"  Resp. scientifique : Moussa Abou Ramadan

Salle table Ronde à la MISHA.

1er février 2022 - Conférence "Une siba urbaine ? Les prémices d'un mouvement constitutionnel au Maroc (1901-1962)"  Nabil Mouline

Conférence publique de l’IISMM en partenariat avec la BULAC, à 18h30 et en ligne.

Nabil Mouline : "Une siba urbaine ? Les prémices d'un mouvement constitutionnel au Maroc (1901-1962)"