Gérard Gonzalez Professeur des Universités

50 publications disponibles

Articles scientifiques

• Introduction (in dossier "La loi confortant le respect des principes de la République"), Revue du droit des religions | 2022
  Co-auteur(s) : Vincente Fortier
• Le burkini, l’édile grenoblois et le juge administratif. À propos de l’ordonnance du Conseil d’État du 21 juin 2022, La Semaine Juridique - Edition générale | 2022
• Une garantie paradoxale du libre exercice du culte : la loi du 24 août 2021 et les associations à objet cultuel (in dossier "La loi confortant le respect des principes de la République"), Revue du droit des religions | 2022
  Co-auteur(s) : Philippe Goni
• Introduction, Revue du droit des religions | 2021
• La Cour de justice, l’animal assommé et les hommes pieux, acte 2 (obs. sous C.J.U.E., Gde Ch., Centraal Israëlitisch Consistorie van België e.a., 17 décembre 2020, C-336/19), Revue trimestrielle des droits de l'homme | 2021
  Co-auteur(s) : Françoise Curtit
• La proscription possible de tout abattage, même rituel, sans étourdissement préalable, La Semaine Juridique - Edition Générale | 2021
• Le respect des prescriptions alimentaires en prison devant la Cour EDH, Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger | 2021
• Coronavirus - Covid19 : le Conseil d'État au chevet de la liberté de culte - Aperçu rapide par Gérard Gonzalez, La Semaine Juridique - Edition générale | 2020
• La barbe comme attribut neutre ou les dévoiements de la laïcité contenus par le Conseil d’Etat, La Semaine Juridique - Edition générale | 2020
• La liberté européenne de religion à l’épreuve de la jurisprudence de la Cour de Justice de l’Union européenne, Revue trimestrielle des droits de l’homme | 2020
• Le tribunal suprême de Monaco garant des libertés de religion et d’association des groupements religieux minoritaires sur le ‘Rocher’, Revue du droit des religions | 2020
  Co-auteur(s) : Philippe Goni
• Les constatations du Comité des droits de l’homme des Nations-Unies en 2018 relatives à la liberté de religion en France, Revue du droit des religions | 2020
• Liberté de pensée, de conscience et de religion - Régime alimentaire et conversion religieuse en détention., La Semaine Juridique - Edition Générale | 2020
• Liberté du culte - Covid-19 et nouveau confinement des cultes : Ite missa est … ou presque - Note sous arrêt, La Semaine Juridique - Edition Générale | 2020
• L’article 15 de la Convention européenne à l’épreuve du Covid19 ou l’ombre d’un doute, Revue des droits et libertés fondamentaux | 2020
• L’identité religieuse affichée par l’État et ses conséquences sous surveillance, in Heurts et malheurs de l’identité religieuse (dossier coordonné par Gérard Gonzalez), Revue du droit des religions | 2020
• Ordre public et liberté de religion dans le système de la CEDH, in P.-H. Prélot "L’ordre public et les religions : ordre ou désordre ?" (dossier), Revue du droit des religions | 2020
• Droit à l'instruction - Précisions sur les modalités de dispense des cours obligatoires de religion, La Semaine Juridique - Edition générale | 2019
• La CJUE, l’animal assommé et l’homme pieux. Observations sous CJUE, 29 mai 2018, Liga van Moskeeën en Islamitische Organisaties Provincie Antwerpen e.a., aff. C-426/16, Revue trimestrielle des droits de l’homme | 2019
  Co-auteur(s) : Claire Vial
• Consolidation du principe d’autonomie des Églises en droit européen des droits de l’homme, Revue du droit des religions | 2018
• Du pluralisme religieux dans les prétoires selon la CEDH, La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales | 2018
• Régulation du port de signes religieux en entreprise, Revue du droit des religions | 2018
• Bonne foi et engagements internationaux de la France en matière de liberté de religion, Revue du droit des religions | 2016
• Le financement des cultes et la Convention européenne des droits de l’homme, Revue du droit des religions | 2016

Conférences

• Le droit des religions à l’épreuve des droits européens | 2022
  Co-auteur(s) : Françoise Curtit

Livres et monographies

• Séparatisme(s). Mot ancien, maux nouveaux | 2023
  Co-auteur(s) : Vincente Fortier
• La loi confortant le respect des principes de la République | 2022
  Co-auteur(s) : Vincente Fortier
• Les animaux en religion (dossier coordonné par Gérard Gonzalez), Revue du droit des religions | 2021
• Heurts et malheurs de l’identité religieuse., Revue du droit des religions | 2020

Parties d'ouvrages

• Introduction à "Séparatisme(s). Mot ancien, maux nouveaux", Séparatisme(s). Mot ancien, maux nouveaux | 2023
  Co-auteur(s) : Vincente Fortier
• Notion de séparatisme en droit international et européen, Séparatisme(s). Mot ancien, maux nouveaux | 2023
• Abattage rituel. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Appartenance religieuse. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Clause de conscience. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Discrimination religieuse. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Droit du travail. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Edifice cultuel. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Enseignement de la religion. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Etablissement confessionnel d'enseignement. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Liberté de religion. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Ministre du culte. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Minorité religieuse. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Prosélytisme. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Secte. Droit international, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Article 10 : Liberté de pensée, de conscience et de religion, Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, Commentaire article par article | 2020
• Globalisation des sources et liberté de religion dans la jurisprudence CJUE, Les 10 ans de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - Bilan et perspectives | 2020
• Liberté de religion et travail. La Cour européenne des droits de l'homme débordée par la Cour de Justice de l'UE ?, Voyage au bout de la logique juridique - Mélanges offerts au Professeur Jean Mouly | 2020
• Conclusions, La vulnérabilité en droit européen des droits de l’homme | 2019
• L’Islam dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, L’Islam en droit international des droits de l’homme | 2019