Françoise Curtit Ingénieure de recherche CNRS

44 publications disponibles

Articles scientifiques

• Les diplômes universitaires de formation civile et civique : retours d’expérience sur un cursus singulier, Revue du droit des religions | 2022
  Co-auteur(s) : Lauren Bakir - Vincente Fortier - Ugo Lozach
• Bien-être animal et abattage rituel en droit de l’Union européenne : une difficile conciliation, Revue du droit des religions | 2021
• La Cour de justice, l’animal assommé et les hommes pieux, acte 2 (obs. sous C.J.U.E., Gde Ch., Centraal Israëlitisch Consistorie van België e.a., 17 décembre 2020, C-336/19), Revue trimestrielle des droits de l'homme | 2021
  Co-auteur(s) : Gerard Gonzalez
• Les droits et devoirs des ministres du culte devant la Cour européenne des droits de l’homme, Revue du droit des religions "Quel statut pour les ministres du culte ?" | 2019
• Un diplôme de formation civile et civique obligatoire pour les futurs aumôniers rémunérés, Droit & Santé | 2017
• Avant-propos, Revue du droit des religions | 2016
  Co-auteur(s) : Francis Messner
• La fiscalité des cultes en Europe : vers la fin de la singularité religieuse ?, Revue du droit des religions | 2016
• Manifestations de la soft law en droit français des religions, Studies in Religion/Sciences Religieuses | 2016
  Co-auteur(s) : Anne Fornerod

Brevets et contributions

• Les cadres religieux musulmans dans les DU de formation civile et civique, AAP « Islam, religion et société », Ministère de l’Intérieur, Direction des libertés publiques et des affaires juridiques | 2021
  Co-auteur(s) : Lauren Bakir - Vincente Fortier - Ugo Lozach

Conférences

• Institutions religieuses et caritatives dans l’espace méditerranéen | 2024
• La loi du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République : vers un nouveau paradigme de la laïcité française? | 2023
• L’interprétation de la Charte des droits fondamentaux de l’UE | 2023
• Projet ExPatRe: un dictionnaire numérique pour explorer le patrimoine culturel religieux | 2023
  Co-auteur(s) : Anne Fornerod
• Le droit des religions à l’épreuve des droits européens | 2022
  Co-auteur(s) : Gerard Gonzalez
• L’action de l’Union européenne en matière de lutte contre les discours et crimes de haine | 2022
• Ressources numériques pour la thèse en accès ouvert, Ecole d’été en droit « Le principe de proportionnalité" | 2021
• The sacrificed animal: European legal framework, European Academy of Religion 2021 - Panel 025 Law, religions and animals | 2021
• Abattage rituel et droit de l’Union européenne, Les animaux en religion, organisé par l'UMR DRES | 2020
• L’encadrement de l’abattage rituel. Le droit de l’Union européenne | 2020
• Droit local alsacien mosellan et spécificités en matière religieuse, Journée régionale d’échanges Grand Est Valeurs de la République et Laïcité (DRDJSCS, ORIV) | 2019
• Recent EU case law on employment in religious organizations: towards a restriction of church autonomy?, European Academy of Religion 2019 - Panel 5/359: The state’s religious neutrality in Europe: common notions and specific trends | 2019
• Statut des ministres du culte et droit européen, Le statut juridique des ministres du culte musulman, journée d'études organisée avec le soutien du ministère de l'Intérieur | 2018
• Un thésaurus pour cartographier les outils juridiques mobilisés par la RSE, Identification et classement des outils juridiques : la RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale, organisé par l'UMR DRES | 2016
• L'auteur et son oeuvre : la problématique de l'open access | 2015
• Le recours à la soft law en droit français des religions : valorisation du patrimoine religieux et négociation de la législation/On resorting to soft law in French law and religion: managing religious heritage and bargained law | 2013
  Co-auteur(s) : Anne Fornerod
• France (National report), Religion and Discrimination Law in the European Union (La Discrimination en matière religieuse dans l’Union européenne) | 2012
• L'affiliation religieuse et le droit de l'Union européenne | 2012

Parties d'ouvrages

• Assistance spirituelle dans les institutions publiques. Droit des Etats européens, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Bulgarie, Dictionnaire du droit des religions | 2022
  Co-auteur(s) : Rossitza Dikova
• Etablissement confessionnel d'enseignement. Droit des Etats européens, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Ministre du culte. Droit des Etats européens, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Pays-Bas, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Prescriptions vestimentaires. Droit des Etats européens, Dictionnaire du droit des religions | 2022
• Slovénie, Dictionnaire du droit des religions | 2022
  Co-auteur(s) : Lovro Šturm
• Identité subjective du croyant et libre détermination des communautés religieuses en droit de l’Union européenne, L'affiliation religieuse en Europe | 2017
• La circoncision en droit international, un rite religieux au filtre de l’intérêt supérieur de l’enfant, La circoncision rituelle. Enjeux de droit, enjeux de vérité | 2016
  Co-auteur(s) : Gérard Gonzalez
• Un thésaurus pour cartographier les outils juridiques mobilisés par la RSE, La RSE saisie par le droit. Perspectives interne et internationale | 2016
• Abattage rituel, Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z | 2015
• State Support to Religions: European Regulation, Public funding of religions in Europe | 2015
  Co-auteur(s) : Anne Fornerod
• Le droit français des religions au miroir des textes, Droit et religion en Europe. Etudes en l'honneur de Francis Messner | 2014
• Le droit de l’Union européenne : prise en compte des activités et organisations religieuses et affirmation des droits fondamentaux, Traité de droit français des religions | 2013
• L’assistance spirituelle dans les hôpitaux au sein des États membres de l’Union européenne : un droit garanti, une mise en œuvre différenciée, L'assistance spirituelle dans les services publics | 2012

Productions de vulgarisation

• 30 ans après l'arrêt « Kokkinakis contre Grèce », un colloque pour faire le point | 2023
  Co-auteur(s) : Lauren Bakir

Autres productions

• LEGIREL, site internet présente la législation des États membres de l’Union européenne concernant les activités religieuses et l’organisation des cultes, aux dispositions communautaires prenant en compte le fait religieux ainsi qu’aux textes internationaux concernant la liberté religieuse, LEGIREL | 2021