L'IA et l'administration de la justice pénale volume de la Revue Internationale de Droit Pénal
Dirigé par Juliette Lelieur, volume à retrouver ici.
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Ouvrage - Le banquier face au risque pénal dir. Jérôme Lasserre-Capdeville
Publication : Le banquier face au risque pénal, sous la direction de Jérôme Lasserre-Capdeville. LexisNexis, 2023.
Résumé : "Il peut paraître étonnant, a priori, d’évoquer à la fois le droit bancaire et le droit pénal. Pourtant les liens entre ces deux branches du droit sont importants, et ce à plusieurs titres. D’abord, le professionnel de la banque peut être l’auteur d’une infraction pénale. Les médias ne manquent d’ailleurs pas l’occasion de relayer ce cas de figure lorsqu’il vient à se rencontrer (abus de confiance, blanchiment d’argent, pratiques commerciales trompeuses, abus de faiblesse, etc.). Les hypothèses demeurent néanmoins très rares. Ensuite, les établissements de crédit peuvent être, à l’inverse, victimes d’incriminations pénales. On songera, notamment, à des cas d’escroquerie, d’usurpation d’identité ou encore en matière de cybercriminalité. Enfin, un banquier a souvent pour intérêt d’être en mesure de détecter, de par son activité professionnelle, diverses infractions (blanchiment d’argent, financement du terrorisme, corruption, fraude fiscale, etc.). Son rôle est d’ailleurs essentiel en la matière.
Cet ouvrage, qui reprend l’ensemble de ces points, constitue la suite de La responsabilité civile du banquier aujourd’hui, éd. LexisNexis, coll. « Actualité », 2022. Il se fonde sur les dernières décisions rendues par les magistrats."
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Les organismes de placement collectif Michel Storck et Isabelle Riassetto
Ouvrage : Michel Storck et Isabelle Riassetto, Les organismes de placement collectif - Tome 2 Les fonds d'investissement alternatifs, Pratique des affaires, Joly Editions, déc. 2022, 1772 p.- Préface Robert Ophèle, ISBN 978-2-306-00044-1
Descriptif : "Par leur importance, les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ont aujourd'hui une place de choix dans la collecte et la gestion de l'épargne investie en instruments financiers : ils représentent en France, fin 2015, un encours de plus de 755 milliards d'euros, gérés par 3 300 OPCVM.
Ces véhicules de gestion collective sont fortement encadrés par le droit de l'Union européenne, transposé dans le Code monétaire et financier et la réglementation de l'AMF. En constante évolution afin de s'adapter aux développements de la pratique, ce droit technique est d'une très grande richesse. C'est à la présentation détaillée des règles juridiques régissant les différentes étapes de la vie d'un OPCVM, leurs rapports avec les émetteurs et les investisseurs, ainsi que de celles qui gouvernent le statut, les fonctions et responsabilité de leurs acteurs (sociétés de gestion de portefeuille, dépositaires et commercialisateurs), que s'attache cet ouvrage.
À jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, l'étude intègre également la jurisprudence des juridictions administratives et judiciaires ainsi que celle de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF). Il met également en lumière l'articulation du droit des OPCVM avec d'autres branches du droit, telles que le droit des sociétés, le droit des contrats et de la responsabilité. Cet ouvrage s'adresse à toute personne qui s'intéresse aux OPCVM, notamment aux professionnels de la gestion collective, aux magistrats, avocats et universitaires, ainsi qu'aux étudiants souhaitant se spécialiser dans ce domaine"
« Confiscation des biens des tiers de bonne foi : précisions de la CJUE » Chloé Fauchon
Dans cet article, Chloé Fauchon propose un commentaire de l'arrêt de la Cour de justice de l’Union du 22 mai 2022 rendu sur question préjudicielle relativement aux droits des tiers de bonne foi dans le cadre d’une confiscation d’objets en vue de servir de preuves matérielles. Une publication Dalloz Actualité du 13 juin 2022.
« Droit de recours contre un mandat d’arrêt européen : silence du Conseil constitutionnel » Chloé Fauchon
Dans cet article, Chloé Fauchon revient sur l'arrêt du Conseil constitutionnel du 22 avril 2022 dans lequel le Conseil a rendu une décision de non-lieu à statuer, ne se prononçant donc pas sur la conformité à la Constitution de l’absence d’un recours dans le cadre d’une mandat d’arrêt européen. Une publication Dalloz Actualité, 17 mai 2022.
« L’Irlande condamnée pour non-transposition de deux décisions-cadres en matière pénale » Chloé Fauchon
Dans cet article, Chloé Fauchon commente deux arrêts de la CJUE du 24 mars 2022 dans lesquels la Cour sanctionne l’Irlande pour n’avoir pas adopté dans le délai imparti des mesures de transposition de deux décisions-cadres relatives à la reconnaissance mutuelle de décisions judiciaires en matière pénale. Une publication Dalloz Actualité du 19 avril 2022.
« L’indemnisation des victimes. Un dispositif "hors normes" ? » Contribution de Fleur Laronze
Retrouvez la contribution de Fleur Laronze dans un ouvrage consacré au Centre d’Expérimentation du Pacifique, où la France a réalisé des essais nucléaires de 1966 à 1996. Ce travail collectif a mobilisé pendant trois ans 15 chercheurs de 5 disciplines, dont des historiens du nucléaire, de l’Océanie, de l’environnement, de l’outre-mer etc. Il a bénéficié du récent processus de déclassification des archives du CEP, négocié lors d’une table ronde entre le gouvernement et les représentants de la Polynésie française, en juillet dernier.
Des bombes en Polynésie Les essais nucléaires français dans le Pacifiquesous la direction de R. Meltz et de A. Vrignon, Paris, Vendémiaire, 2022, p. 619 à p. 645.
"Mélanges en l’honneur de Michel et Jean-Patrice Storck" Ouvrage
Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck sont intimement liés à l’histoire de la Faculté de droit, de sciences politiques et de gestion de Strasbourg tout autant qu’à son avenir. Après y avoir effectué l’ensemble de leurs études, rédigé tous les deux une thèse sous la direction bienveillante du regretté professeur Danièle Huet-Weiller, ils y ont gravi ensemble les marches d’une belle carrière académique, formant des générations d’étudiants de tous horizons au droit des affaires. Avec la création du Centre du droit de l’entreprise, Michel Storck a œuvré à la réunion de générations d’enseignants-chercheurs autour de multiples projets scientifiques. Les professeurs Jean-Patrice et Michel Storck ont également résolument inscrit la Faculté dans son avenir, contribuant à la formation, puis à la direction, de diplômes d’excellence qui continuent de rayonner. Tandis que Jean-Patrice s’est inlassablement investi dans la promotion du DJCE, que sa double carrière de professeur et d’avocat a formidablement servi, Michel a créé et dirigé le DEA de droit des affaires, devenu ensuite le Master Droit bancaire et financier, où la gestion collective, un champ disciplinaire auquel il a contribué à donner ses lettres de noblesses, trouve sa pleine expression. Ces Mélanges écrits en leur honneur témoignent de l’amitié de leurs auteurs envers les dédicataires et de leur estime à l’endroit d’une œuvre consacrée au droit des affaires, qui n’a jamais cessé de conjuguer excellence scientifique, rigueur et pratique, au bénéfice de nombreux étudiants, praticiens et collègues.
Dirigé par Nicolas Rontchevsky, Jérôme Lasserre Capdeville, Thibault De Ravel D’esclapon, Philippe Simler