Michel Storck Professeur émérite

64 publications disponibles

Articles scientifiques

• De l’utilisation de la raison d’être dans les SCI, La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière | 2021
  Co-auteur(s) : Thibault de Ravel d'Esclapon
• La gouvernance des sociétés civiles, La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière | 2021
  Co-auteur(s) : Thibault de Ravel d'Esclapon - Stéphane Fagot
• Le cumul du retrait d'agrément et de sanctions disciplinaires à l'encontre d'une société de gestion d'OPC, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique | 2021
• Les préconisations de l'AMF pour la prochaine révision de la directive AIFM, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique | 2021
• L'encadrement par l'AMF du risque de liquidité dans la gestion d'actifs en période de pandémie (Covid-19), Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique | 2020
• Les relations entre producteurs et commercialisateurs d'instruments financiers : bis repetita placent, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique | 2020
• Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme : nouvelles dispositions applicables aux sociétés de gestion de portefeuille, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique | 2020
• Nouvelle régulation des agences de conseil en vote : Décret n° 2019-1235 du 27 novembre 2019 portant transposition de la directive (UE) 2017/828 du 17 mai 2017 modifiant la directive 2007/36/CE en vue de promouvoir l'engagement à long terme des actionnaires, Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique | 2020
• Les aménagements statutaires du retrait ou de l'exclusion d'un associé d'une SCI, Répertoire du notariat Defrénois | 2018
• SCI : incidences de la ratification de l’ordonnance du 10 février 2016, La Semaine Juridique - Notariale et Immobilière | 2018
  Co-auteur(s) : Thibault De Ravel D'esclapon
• Les prêts en devises étrangères : opération de crédit, prêt structuré, produit financier ou produit à risque ?, Revue de Droit bancaire et financier | 2017
• Dissimulation d’une délégation de gestion d’un OPC et d’une rétrocession de frais au sein d’un groupe de sociétés, Bulletin Joly bourse | 2016
• Fin des classifications AMF pour les organismes de placement collectif ?, Bulletin Joly bourse | 2016
• La pré-affectation des ordres est une règle de bonne conduite essentielle pour la préservation des intérêts des porteurs de parts ou actions d’OPC, Bulletin Joly bourse | 2016
• Le service d’investissement de réception-transmission d’ordres portant sur des FCP « Madoff », Bulletin Joly bourse | 2016
• Manquement d’un PSI à l’obligation de déclaration des transactions à l’AMF, Bulletin Joly bourse | 2016
• Le rôle et la portée de la publicité dans la commercialisation d'instruments financiers, Bulletin Joly bourse | 2014
• Gérance Organisation Pouvoirs, Juris-Classeur Sociétés | 2013
• Gérance – Cessation des fonctions et responsabilité du gérant, Juris-Classeur Sociétés | 2013
• L'encadrement du négoce à haute fréquence, Petites affiches | 2013
• La commercialisation des instruments financiers complexes, Bulletin Joly bourse | 2013
• La commercialisation des instruments financiers complexes-OPCVM à formule, FIA à formule et fonds structurés, Revue de Droit bancaire et financier | 2013
• La connaissance et le profilage du client dans la commercialisation de services et d’instruments financiers, Revue de Droit bancaire et financier | 2013
• La protection des investisseurs par le droit - La protection des investisseurs et les enjeux de la révision de la directive MIF en France, Revue Lamy droit des affaires | 2013
• La protection des investisseurs par le droit - Les investisseurs face aux produits financiers complexes, Revue Lamy droit des affaires | 2013
• Les OPCVM en ligne, in Quel droit pour le développement de la banque en ligne ?, Banque et droit | 2013
• Les investisseurs face aux produits financiers complexes, Revue Lamy droit des affaires | 2013
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville
• Quel droit pour le développement de la banque en ligne - Les OPCVM en ligne, Banque et droit | 2013
• Résolution judiciaire, J.Cl.civ. Art. 1184 Fasc. 10 et Fasc. 20, Dérogations à la résolution judiciaire : les clauses résolutoires, Juris-Classeur Civil | 2013
• Transposition de la directive AIFM : présentation générale, comm. 173, Revue de Droit bancaire et financier | 2013
• Introduction – Caractéristiques. Intérêt de la SARL, JCl. Sociétés - SARL | 2012
• L'obligation de mise en garde incombant au banquier teneur du compte titres de son client donneur d'ordres, Petites affiches | 2012
• Le risque, 10 ans après l'affaire Enron, Rapport de synthèse, La Semaine juridique. Entreprise et affaires | 2012
• L’information précontractuelle des souscripteurs de parts ou actions d’OPCVM : standardisation et cohérence, Bulletin Joly bourse | 2012

Conférences

• Capacité et représentation des sociétés, La ratification de la réforme du droit des contrats | 2018
• La fonctions sociale de FIA « non banques », La fonction sociale du banquier | 2018
• Le retrait et l'exclusion de l'associé d'une SCI, Actualité des sociétés civiles immobilières | 2018

Livres et monographies

• Code monétaire et financier 2021, annoté et commenté | 2021
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville - Eric Chevrier - Pascal Pisoni
• Droit bancaire | 2021
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville - Marc Mignot - Jean-philippe Kovar - Nicolas Ereseo
• Code monétaire et financier 2020, annoté et commenté | 2020
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville - Eric Chevrier - Pascal Pisoni
• Code monétaire et financier annoté et commenté | 2019
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre-capdeville - Eric Chevrier - Pascal Pisoni
• Droit bancaire | 2019
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville - Marc Mignot - Jean-philippe Kovar - Nicolas Ereseo
• Les sociétés civiles immobilières | 2019
  Co-auteur(s) : Thibault De Ravel D'esclapon - Stéphane Fagot
• Code monétaire et financier annoté et commenté | 2018
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville - Eric Chevrier - Pascal Pisoni
• Code monétaire et financier annoté et commenté | 2017
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre-capdeville - Eric Chevrier - Pascal Pisoni
• Droit bancaire | 2017
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre-capdeville - Richard Routier - Marc Mignot - Jean-Philippe Kovar - Nicolas Eréséo
• Mélanges en l’honneur de Jean-Luc Vallens, Liber amicorum | 2017
  Co-auteur(s) : Alain Lienhard - Françoise Pérochon - Nicolas Rontchevsky - Philippe Roussel
• Code monétaire et financier annoté et commenté | 2016
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville - Eric Chevrier - Pascal Pisoni
• Les sociétés civiles immobilières | 2016
  Co-auteur(s) : Thibault De Ravel D'esclapon - Stéphane Fagot
• Commentaires et annotations du Code monétaire et financier | 2015
• Finance et éthique | 2013
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre-Capdeville - Chantal Cutajar
• Le travail humain au carrefour du droit et de la sociologie. Hommage au Professeur Nikitas Aliprantis | 2013
  Co-auteur(s) : Corinne Sachs-Durand - Christian Mestre
• Le crédit. Aspects juridiques et économiques | 2012
  Co-auteur(s) : Jérôme Lasserre Capdeville
• Impartialité et justice économique en Europe: actes du colloque du 14 juin 2002, Impartialité et justice économique en Europe : actes du colloque du 14 juin 2002 | 2003
  Co-auteur(s) : Jean-Luc Vallens

Parties d'ouvrages

• Gestion collective et procédures collectives, Mélanges en l'honneur de Jean-Luc Vallens, Liber amicorum | 2017
  Co-auteur(s) : Isabelle Riassetto
• La règle des quatre yeux en matière bancaire et financière, Mélanges en l'honneur de Jean-Jacques Daigre, Autour du droit bancaire et financier et au-delà | 2017
  Co-auteur(s) : Isabelle Riassetto
• Les promesses de contrats, J. Cl. Civil, Contrats et obligations, Art. 1134 et 1135, Fasc. 10 : Introduction et notion ; Fasc. 20 : Les promesses unilatérales; Fasc. 30 : Les promesses synallagmatiques, Juris-Classeur Civil | 2015
• Les sociétés civiles immobilières, Le Lamy Droit Immobilier | 2015
• La Sicav, une société par actions à personnalité morale limitée, Mélanges Paul Le Cannu | 2014
• Le Saint-Siège et la lutte contre les activités illégales dans les domaines financier et monétaire, Droit et religion en Europe. Études en l’honneur de Francis Messner | 2014
• Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), Dictionnaire Joly Bourse et Produits financiers | 2014
  Co-auteur(s) : Isabelle Riassetto
• Constitution – Associés. Capital social et parts sociales, Juris-Classeur Sociétés | 2013
• Parts sociales Cession Nantissement Transmission, Juris-Classeur Sociétés | 2013
• Sociétés en participation, Dictionnaire Joly Bourse et Produits financiers | 2013